25 avril 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
D40 — Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Centre Morbihan Communauté dans le cadre d'un accord local
D38 — Transfert darchives communales Assainissement à Centre Morbihan Communauté
D35 — Désignation dun(e) secrétaire de séance
D43 — Conventions de financement et de réalisation pour leffacement des réseaux rue de l'église et Kernaliguen à Remungol
D39 — Convention de prestation de services entre Centre Morbihan Communauté et la commune dEvellys pour la gestion des dépôts de déchets non-conformes et des dépôts sauvages
D42 — Cession d'une partie de la parcelle YN 119 rue du Millénaire à Naizin
D41 — Division de parcelles rue de la Métairie et échanges de parcelles avec lindivision LE BRETON-MICHEL
D37 — Contrat d'association 2025 avec les écoles privées
D36 — Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2025
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