25 avril 2025
9
délibérations
3
Environnement
3
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Évellys — 9 €/moisDélibérations (9)
D43 — Conventions de financement et de réalisation pour leffacement des réseaux rue de léglise et Kernaliguen à Remungol
D41 — Division de parcelles rue de la Métairie et échanges de parcelles avec lindivision LE BRETON-MICHEL
D39 — Convention de prestation de services entre Centre Morbihan Communauté et la commune dEvellys pour la gestion des dépôts de déchets non-conformes et des dépôts sauvages
D40 — Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de Centre Morbihan Communauté dans le cadre d'un accord local
D38 — Transfert darchives communales Assainissement à Centre Morbihan Communauté
D35 — Désignation dun(e) secrétaire de séance
D42 — Cession d'une partie de la parcelle YN 119 rue du Millénaire à Naizin
D37 — Contrat d'association 2025 avec les écoles privées
D36 — Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2025
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