13 juin 2025
11
délibérations
4
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
D53 — Vente d'une balayeuse
D51 — Souscription au contrat avec Freshmile pour lutilisation de la borne de recharge électrique
D50 — Achat d'un véhicule de service
D44 — Désignation dun(e) secrétaire de séance
D52 — Convention de servitude de passage impasse des Lys
D49 — Cession de talus situés en fond de jardin au lotissement des Tisserands
D54 — Lotissement des Terrasses de lEtang - Voirie définitive
D48 — Périscolaire - Modification du règlement intérieur et des tarifs
D47 — Multisport - Mise en place des activités sportives 2025/2026
D46 — Pass'Ados - Adoption du règlement intérieur et des tarifs
D45 — Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2025
📬 Suivre Évellys
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.