Conseil municipal du 2025-06-13

Évellys 13 juin 2025 11 délibérations
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11

délibérations

4

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2025-D54 - Lotissement des Terrasses de l'Etang - Voirie définitive - 2025-D53 - Vente d'une balayeuse - 2025-D52 - Convention de servitude de passage impasse des Lys - 2025-D51 - Souscription au contrat avec Freshmile pour l'utilisation de la borne de recharge électrique - 2025-D50 - Achat d'un véhicule de service - 2025-D49 - Cession de talus situés en fond de jardin au lotissement des Tisserands - 2025-D48 - Périscolaire - Modification du règlement intérieur et des tarifs - 2025-D47 - Multisport - Mise en place des activités sportives 2025/2026 - 2025-D46 - Pass'Ados - Adoption du règlement intérieur et des tarifs - 2025-D45 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2025 - 2025-D44 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

2025 — D53 - Vente d'une balayeuse

2025

2025 — D51 - Souscription au contrat avec Freshmile pour l'utilisation de la borne de recharge électrique

2025

2025 — D50 - Achat d'un véhicule de service

2025

2025 — D44 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

2025 — D52 - Convention de servitude de passage impasse des Lys

2025

2025 — D49 - Cession de talus situés en fond de jardin au lotissement des Tisserands

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

2025 — D54 - Lotissement des Terrasses de l'Etang - Voirie définitive

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

2025 — D48 - Périscolaire - Modification du règlement intérieur et des tarifs

Sport 1 délibération
2025

2025 — D47 - Multisport - Mise en place des activités sportives 2025/2026

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

2025 — D46 - Pass'Ados - Adoption du règlement intérieur et des tarifs

🏛️ Administration 1 délibération
2025

2025 — D45 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 avril 2025

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