CM

25 octobre 2024

Évellys 13 délibérations

13

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (13)

Autres decisions 4 délibérations
2024

D087 — Horaires d'ouverture au public de la mairie de Remungol

2024

D082 — C'entre Morbihan Communauté - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service Assainissement

2024

D079 — Fonds Friches 2023 - Résiliation de la convention opérationnelle avec l'EPF

2024

D076 — Désignation d'un(e) s'ecrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D081 — Projet d'aménagement de logements par Morbihan Habitat

2024

D080 — Instauration de l'obligation au recours du permis de d'émolir sur l'ensemble d'Evellys

2024

D078 — Aménagement c'entre bourg de Remungol - Présentation du projet par le c'abinet N'ICOLAS

Ressources humaines 2 délibérations
2024

D086 — C'entre de s'anté - Adoption des l'ignes d'irectrices de gestion

2024

D085 — C'entre de s'anté - Adoption du règlement du temps de travail

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

D088 — Service enfance - Mise en place de la version 2 du l'ogiciel Abelium

Sécurité 1 délibération
2024

D084 — C'entre de s'anté - Adhésion au contrat groupe d'Assurance des risques statutaires du CDG 56

Environnement 1 délibération
2024

D083 — C'entre Morbihan Communauté - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public du service des Déchets Ménagers

Administration 1 délibération
2024

D077 — Approbation du procès-verbal de la séance du 13 s'eptembre 2024

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