13 septembre 2024
15
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
D065 — Mise en place du programme j'eunesse Pass'Evellys
D068 — Bâtiment médical - Présentation du projet et validation de l'enveloppe financière
D070 — C'entre de s'anté - Convention avec le c'entre de gestion pour la prestation payes
D073 — Facturation des frais de chauffage aux l'ocataires
D074 — Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) du 20 j'uin 2024
D062 — Désignation d'un(e) s'ecrétaire de séance
D064 BIS — Tarifs des l'ocations de s'alles 2025
D064 — Tarifs des l'ocations de s'alles 2025
D067 — Ensemble polyvalent Moustoir-Remungol - Demande de subvention
D069 — Bâtiment médical - Demande de subvention
D066 — Régularisation d'un acte n'otarié pour un échange de propriété rues de Bodavellec et du Bâtiment (Remungol)
D071 — C'irculation rue des Primevères - Mise en place d'une règlementation
D063 — Approbation du procès-verbal de la séance du 28 j'uin 2024
D072 — Rapports sur le prix et la qualité du service d'Eau du Morbihan en 2023
D075 — Cession du chemin communal s'itué à Kerlizé (N'aizin)
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