Conseil municipal du 2024-10-25

Évellys 25 octobre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

3

Social & Santé

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 2024-D088 - Service enfance - Mise en place de la version 2 du logiciel Abelium - 2024-D087 - Horaires d'ouverture au public de la mairie de Remungol - 2024-D086 - Centre de santé - Adoption des lignes directrices de gestion - 2024-D085 - Centre de santé - Adoption du règlement du temps de travail - 2024-D084 - Centre de santé - Adhésion au contrat groupe d'Assurance des risques statutaires du CDG 56 - 2024-D083 - Centre Morbihan Communauté - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public du service des - 2024-D082 - Centre Morbihan Communauté - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service Assainissement - 2024-D081 - Projet d'aménagement de logements par Morbihan Habitat - 2024-D080- Instauration de l'obligation au recours du permis de démolir sur l'ensemble d'Evellys - 2024-D079 - Fonds Friches 2023 - Résiliation de la convention opérationnelle avec l'EPF - 2024-D078 - Aménagement centre bourg de Remungol - Présentation du projet par le cabinet NICOLAS - 2024-D077 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2024 - 2024-D076 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

2024 — D087 - Horaires d'ouverture au public de la mairie de Remungol

2024

2024 — D082 - Centre Morbihan Communauté - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service Assainissement

2024

2024 — D080- Instauration de l'obligation au recours du permis de démolir sur l'ensemble d'Evellys

2024

2024 — D079 - Fonds Friches 2023 - Résiliation de la convention opérationnelle avec l'EPF

2024

2024 — D076 - Désignation d'un(e) secrétaire de séance

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2024

2024 — D086 - Centre de santé - Adoption des lignes directrices de gestion

2024

2024 — D085 - Centre de santé - Adoption du règlement du temps de travail

2024

2024 — D084 - Centre de santé - Adhésion au contrat groupe d'Assurance des risques statutaires du CDG 56

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

2024 — D081 - Projet d'aménagement de logements par Morbihan Habitat

2024

2024 — D078 - Aménagement centre bourg de Remungol - Présentation du projet par le cabinet NICOLAS

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

2024 — D088 - Service enfance - Mise en place de la version 2 du logiciel Abelium

🌱 Environnement 1 délibération
2024

2024 — D083 - Centre Morbihan Communauté - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public du service des Déchets Ménagers

🏛️ Administration 1 délibération
2024

2024 — D077 - Approbation du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2024

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