Conseil municipal du 2025-09-10

Évran 10 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Création emploi non permanent adjoint animation à TNC (4.50/35 h) - Dinan Agglomération : règlement intérieur des bibliothèques du réseau LIRICI - Dinan Agglomération : rapport de la CLECT 2025 - SDE22 : modification statutaire - Échange de la parcelle H1146 appartenant à la Commune avec la parcelle H1145 appartenant à M. SADAOUI et M. BADRI - Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée H1146 située au lieu-dit La Mare et appartenant à la Commune - MEGALIS BRETAGNE : RODP fibre - Lotissement Quartier La Jânée : fixation du prix des lots - SDE22 : lotissement Écoquartier La Jânée - alimentation moyenne et basse tension, éclairage public et insfrastructures - Création emploi non permanent adjoint animation à TNC (4.50/35 h)

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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Création emploi non permanent adjoint animation à TNC (4.50/35 h)

2025

SDE22 : modification statutaire

2025

Création emploi non permanent adjoint animation à TNC (4.50/35 h)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Échange de la parcelle H1146 appartenant à la Commune avec la parcelle H1145 appartenant à M. SADAOUI et M. BADRI

2025

Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée H1146 située au lieu-dit La Mare et appartenant à la Commune

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

MEGALIS BRETAGNE : RODP fibre

2025

Lotissement Quartier La Jânée : fixation du prix des lots

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Dinan Agglomération : règlement intérieur des bibliothèques du réseau LIRICI

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Dinan Agglomération : rapport de la CLECT 2025

🏛️ Administration 1 délibération
2025

SDE22 : lotissement Écoquartier La Jânée - alimentation moyenne et basse tension, éclairage public et insfrastructures de télécommunications électroniques (modification)

WEB megalis:2025:7309:2025-09-10
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