CM

10 septembre 2025

Évran 10 délibérations

10

délibérations

3

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Création emploi non permanent adjoint animation à TNC (4.50/35 h)

2025

SDE22 : modification statutaire

2025

Création emploi non permanent adjoint animation à TNC (4.50/35 h)

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Échange de la parcelle H1146 appartenant à la Commune avec la parcelle H1145 appartenant à M. SADAOUI et M. BADRI

2025

Désaffectation et déclassement de la parcelle cadastrée H1146 située au lieu-dit La Mare et appartenant à la Commune

Finances & Budget 2 délibérations
2025

MEGALIS BRETAGNE : RODP fibre

2025

Lotissement Quartier La Jânée : fixation du prix des lots

Environnement 1 délibération
2025

Dinan Agglomération : règlement intérieur des bibliothèques du réseau LIRICI

Autres decisions 1 délibération
2025

Dinan Agglomération : rapport de la CLECT 2025

Administration 1 délibération
2025

SDE22 : lotissement Écoquartier La J'ânée - alimentation moyenne et basse tension, éclairage public et insfrastructures de télécommunications électroniques (modification)

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