27 novembre 2024
12
délibérations
8
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Événementiel & Tourisme
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
SDE22 : Lotissement Écoquartier "Quatier La J'ânée" - Alimentation basse tension, éclairage publique et infrastructures de télécommunications
Révision du tarif "consommations électriques (par kWh)" de la salle Jean de Beaumanoir
Travaux de sécurité routière Bétineuc et rue du Souvenir : demande de DETR 2025
Amortissement des subventions d'équipement : détermination des durées damortissement et dérogation à la règle du prorata temporis
Budget principal : Décision modificative n° 4
Travaux en régie 2024
Indemnités de fonction_1er décembre 2024
Indemnités de fonction_1er janvier 2024
S'outien à la proposition du comité technique départemental de la S'AFER du 04-11-2024
Création d'une Société Publique LOcale (SPL) dans le domaine du tourisme
Attribution de chèques cadeaux aux agents - 2024
Passerelle de Bétineuc : convention doccupation du Domaine Public Départemental
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