Conseil municipal du 2024-10-23

Évran 23 octobre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Dinan Agglomération : rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes (exercice 2017 et suivants) - Dinan Agglomération : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets - Dinan Agglomération : Rapport d'activités et de développement durable 2023 - Mise à disposition de personnel à la commune de Le Quiou (du 1er octobre 2024 au 30 avril 2025) - Suppression d'un emploi d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet - Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps complet - Suppression d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (11/35 h) - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non-complet ( 17.15/35 h) - Jeunesse : Tarifs des activités (automne) - Acquisition des fonds de jardin des parcelles cadastrées section AB n° 293 et 294 - SDE22 : Rénovation de 16 lanternes responsables de pollution lumineuse - SDE22/Fonds vert : Rénovation de 10 lanternes responsables de pollution lumineuse et de plus de 25 ans - Transformation de 2 salles communales en Centre de Santé : Demande de subvention au titre du dispositif "Bien vivre part - Budget principal : décision modificative n° 3

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Dinan Agglomération : rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes (exercice 2017 et suivants)

2024

Jeunesse : Tarifs des activités (automne)

2024

SDE22 : Rénovation de 16 lanternes responsables de pollution lumineuse

2024

SDE22/Fonds vert : Rénovation de 10 lanternes responsables de pollution lumineuse et de plus de 25 ans

2024

Transformation de 2 salles communales en Centre de Santé : Demande de subvention au titre du dispositif "Bien vivre partout en Bretagne" à la Région Bretagne

2024

Budget principal : décision modificative n° 3

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2024

Mise à disposition de personnel à la commune de Le Quiou (du 1er octobre 2024 au 30 avril 2025)

2024

Suppression d'un emploi d'adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet

2024

Création d'un emploi non permanent d'adjoint technique à temps complet

2024

Suppression d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps non complet (11/35 h)

2024

Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non-complet ( 17.15/35 h)

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Dinan Agglomération : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Dinan Agglomération : Rapport d'activités et de développement durable 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Acquisition des fonds de jardin des parcelles cadastrées section AB n° 293 et 294

WEB megalis:2024:7309:2024-10-23
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