CM

12 mars 2024

Évran 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l'école publique : Demande de subvention à lAgence de leau

2024

Révision du forfait électricité et eau pour le food-truck

2024

Transformation de 2 salles en Centre de Santé : Demande Fonds Vert 2024

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création d'un emploi non permanent dadjoint du patrimoine à TNC (21/35 h)

2024

Modification de la DHS d'un emploi permanent d'ATSEM pcpl de 2ème cl à TNC (28.25/35 h)

2024

Modification de la DHS d'un emploi permanent d'ATSEM pcpl de 1ère cl à TNC (28.25/35 h)

Environnement 1 délibération
2024

Convention de servitude de passage d'une canalisation eaux pluviales sur la propriété de Mme Louise RODDA

Autres decisions 1 délibération
2024

Dinan Agglomération : rapport dobservations définitives de la CRC sur la gestion du trait de côte

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