12 mars 2024
8
délibérations
3
Environnement
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Convention de servitude de passage d'une canalisation eaux pluviales sur la propriété de Mme Louise RODDA
Désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l'école publique : Demande de subvention à lAgence de leau
Révision du forfait électricité et eau pour le food-truck
Modification de la DHS d'un emploi permanent d'ATSEM pcpl de 2ème cl à TNC (28.25/35 h)
Modification de la DHS d'un emploi permanent d'ATSEM pcpl de 1ère cl à TNC (28.25/35 h)
Dinan Agglomération : rapport dobservations définitives de la CRC sur la gestion du trait de côte
Création d'un emploi non permanent dadjoint du patrimoine à TNC (21/35 h)
Transformation de 2 salles en Centre de Santé : Demande Fonds Vert 2024
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