Conseil municipal du 2020-09-28

5. Désignation des membres du Conseil Citoyen Local de la Laà¯cité - Désignation des élus au sein du Comité de pilotage Laà¯cité

34. Actualisation des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués

27. Organisation des services — créations de postes

29. Admissions en non valeur

32. Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

4. Ouverture d'une classe préparatoire à  l'Ecole Nationale d'Administration

22. Règlement Local de Publicité (RLP) de la commune nouvelle - Lancement de la procédure de révision

35. Actualisation du RIFSEEP

2. Cadre et démarche de développement de la participation citoyenne

7. Modalités de déploiement du Télétravail

8. Approbation des missions de Service Civique

30. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

12. Adhésion des centres sociaux à  la Fédération des Centres Sociaux

31. Désignation des représentants de la collectivité dans plusieurs organismes

33. Actualisation de la composition de la Commission préparatoire au Conseil municipal

28. Taxe communale sur la consommation finale d'électricité (T.C.C.F.E) : institution

1. Soutien au Liban — Subvention exceptionnelle

11. Subventions en faveur du collège des Pyramides d'Evry-Courcouronnes pour la mise en place de projets éducatifs

25. Constitution d'un Groupement de commandes pour la passation d'un marché d'Assurance Protection Juridique

10. Subvention exceptionnelle de fonctionnement au GIP SAE dans le cadre du projet CaPableS (CPS)

6. Attribution de subventions — Appel à  projet Lutte contre les violences faites aux femmes 2020

20. Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce de restauration sis Clos de la Cathédrale

17. Cession d'un logement préempté sur la copropriété Mail du Temps des Poètes I (Pyramides) à  CDC Habitat

18. Cession d'un logement préempté situé résidence de Petit Bourg à  Essonne Habitat

21. Cession du fonds de commerce de la boucherie de Petit Bourg

19. Reversement de la part communale de la Taxe d'Aménagement à  GPS - site Thoison

14. Crèche Senghor — Acquisition d'une partie de la parcelle AP 268 auprès de GPS

15. Désaffectation et déclassement des locaux de la Crèche du Bras de Fer

16. Cession des locaux de la crèche du Bras de Fer à  Essonne Habitat

9. Convention avec la Région Ile de France - Attribution des tickets loisirs

26. Adhésion à  l'association nationale des DRH

3. Signature d'une charte d'engagements dans le cadre du dispositif national Agir Ensemble

23. Avenant portant novation et extension du périmètre de la convention du service commun de restauration collective

13. Adhésion à  la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS)

24. Désignation du Directeur de la Régie des Parkings