2 juillet 2020

Compte administratif 2019 — budget principal

Budget primitif 2020 — Ville budget principal

Subvention C'aisse des Ecoles pour l'année 2020

Compte de gestion 2019 — budget principal Ville

Vote des taux de la fiscalité 2020

Subvention au GIP S'AE pour l'année 2020

Subventions de fonctionnement et projets aux associations

Affectation du résultat 2019 — budget principal

Adoption des tarifs soumis à quotient familial

Compte administratif 2019 — budget annexe des parkings

D'ébat sur les orientations budgétaires 2020 - Budget principal et budget annexe Parkings

Approbation du programme et lancement d'un concours de MOE pour des travaux d'extension du Groupe Scolaire Coquibus

Affectation du résultat 2019 — budget annexe parkings

D'urée d'amortissement — budget parkings

Compte de gestion 2019 — budget annexe des parkings

Budget primitif 2020 — budget annexe parkings

Instauration d'une prime exceptionnelle crise sanitaire

Charte d'engagement — Partenaires professionnels "la boussole des j'eunes"

Actualisation du RIFSEEP

Actualisation de la composition de la Commission communale des Impôts Directs dEvry-Courcouronnes (CCID)

Protocole de sortie partielle du service mutualisé avec la Communauté dagglomération - volet archives

Convention Cadre triennale de la Cité Educative

Convention de partenariat entre la Ville dEvry-Courcouronnes et l'association Union des Retraités dEvry (URE)

Motion de soutien du Conseil Municipal dEvry-Courcouronnes aux hospitaliers mobilisés

Convention d'objectifs annuelle entre la Ville d'Evry-C'ourcouronnes et l'association "Les Boutchoux"

Convention de partenariat entre la ville et l'association des Champs

Convention de partenariat entre la ville et l'association MJC Simone Signoret

Approbation du programme et lancement d'un concours de MOE pour la construction d'une maison de quartier sur le quartier des Pyramides

Rétrocession fonds de commerce Boucherie de Petit Bourg - Classement sans suite

Cession d'un logement préempté sur la c'opropriété Petit Bourg à Essonne Habitat

Convention Fonds Publics et Territoires entre la Caisse dAllocations familiales de lEssonne et la Ville dEvry-Courcouronnes relative à laction sociale en faveur de la Classe Passerelle

Rapport sur lutilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) 2019

Subventions au CCAS pour l'année 2020

Convention relative à la gestion des services de proximité dans le cadre de la compétence "élimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" - Ville dEvry-Courcouronnes /Communauté

Création de postes et tableau des effectifs

Motion appelant l'Etat à développer un plan durgence pour le sauvetage des transports publics en Ile-de-France

Attribution de subventions aux associations sportives

Motion portant opposition au report du projet NExTEO développé par la SNCF

Convention transitoire avec la Communauté d'Agglomération portant sur le service mutualisé - Volet D'ocumentation

Fusion des écoles élémentaire et maternelle La Communale

Convention d'objectifs entre la ville et l'association municipale d'actions c'ulturelles (AMAC) pour l'année 2020