Conseil municipal du 2020-07-02
41
délibérations
15
Finances & Budget
6
Autres decisions
5
Vie associative
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (41)
1. Compte administratif 2019 — budget principal
9. Budget primitif 2020 — Ville budget principal
5. Compte administratif 2019 — budget annexe des parkings
8. Débat sur les orientations budgétaires 2020 - Budget principal et budget annexe Parkings
21. Subvention Caisse des Ecoles pour l'année 2020
2. Compte de gestion 2019 — budget principal Ville
12. Vote des taux de la fiscalité 2020
20. Subvention au GIP SAE pour l'année 2020
7. Affectation du résultat 2019 — budget annexe parkings
14. Subventions de fonctionnement et projets aux associations
11. Durée d'amortissement — budget parkings
3. Affectation du résultat 2019 — budget principal
6. Compte de gestion 2019 — budget annexe des parkings
10. Budget primitif 2020 — budget annexe parkings
13. Adoption des tarifs soumis à quotient familial
32. Instauration d'une prime exceptionnelle crise sanitaire
27. Charte d'engagement — Partenaires professionnels "la boussole des jeunes"
34. Actualisation du RIFSEEP
38. Actualisation de la composition de la Commission communale des Impôts Directs d'Evry-Courcouronnes (CCID)
36. Protocole de sortie partielle du service mutualisé avec la Communauté d'agglomération - volet archives
22. Convention Cadre triennale de la Cité Educative
17. Convention de partenariat entre la Ville d'Evry-Courcouronnes et l'association Union des Retraités d'Evry (URE)
41. Motion de soutien du Conseil Municipal d'Evry-Courcouronnes aux hospitaliers mobilisés
31. Convention d'objectifs annuelle entre la Ville d'Evry-Courcouronnes et l'association "Les Boutchoux"
16. Convention de partenariat entre la ville et l'association des Champs
15. Convention de partenariat entre la ville et l'association MJC Simone Signoret
25. Approbation du programme et lancement d'un concours de MOE pour la construction d'une maison de quartier sur le quartier des Pyramides
28. Rétrocession fonds de commerce Boucherie de Petit Bourg - Classement sans suite
23. Approbation du programme et lancement d'un concours de MOE pour des travaux d'extension du Groupe Scolaire Coquibus
29. Cession d'un logement préempté sur la copropriété Petit Bourg à Essonne Habitat
30. Convention Fonds Publics et Territoires entre la Caisse d'Allocations familiales de l'Essonne et la Ville d'Evry-Courcouronnes relative à l'action sociale en faveur de la Classe Passerelle
4. Rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF) 2019
19. Subventions au CCAS pour l'année 2020
26. Convention relative à la gestion des services de proximité dans le cadre de la compétence "élimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés" - Ville d'Evry-Courcouronnes /Communauté
35. Création de postes et tableau des effectifs
39. Motion appelant l'Etat à développer un plan d'urgence pour le sauvetage des transports publics en Ile-de-France
18. Attribution de subventions aux associations sportives
40. Motion portant opposition au report du projet NExTEO développé par la SNCF
37. Convention transitoire avec la Communauté d'Agglomération portant sur le service mutualisé - Volet Documentation
24. Fusion des écoles élémentaire et maternelle La Communale
33. Convention d'objectifs entre la ville et l'association municipale d'actions culturelles (AMAC) pour l'année 2020
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