Conseil municipal du 2021-04-08

Évry-Courcouronnes 8 avril 2021 20 délibérations
Document source

20

délibérations

6

Finances & Budget

6

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 2. Convention départementale pour le Nouveau Projet National de Renouvellement Urbain du quartier du Canal - 10. Budget primitif 2021 - Budget annexe des parkings - 14. Admissions en non-valeur - 1. Garantie d'emprunt à Essonne Habitat pour la construction de 42 logements locatifs sociaux sis Boulevard du Maréchal - 6. Versement du forfait mobilité durable - 17. Avenant n°1 à la Convention de partenariat entre la Ville et l'Association des Champs - 18. Approbation de la révision des statuts de la Caisse des Ecoles - 3. Convention relative à la mise en place d'une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat pour 4 copropriétés des - 4. Acquisition de la rue Nettie Stevens auprès de GPS - 19. Motion relative au maintien des organisations syndicales dans les locaux actuels de la Bourse du Travail à Evry-Cour - 5. Bilan des opérations immobilières - Année 2020 - 16. Avenant n°1 à la Convention de partenariat entre la Ville et la MJC Simone Signoret - 11. Vote des taux de la fiscalité 2021 - 13. Actualisation des dispositions liées au Stationnement payant sur voirie et à la vidéoverbalisation - 7. Organisation des services : créations de poste - 8. Affectation provisoire du résultat 2020 - Budget principal - 9. Budget primitif 2021 - Budget principal - 12. Tarification des services municipaux : nouvelle détermination du quotient familial et harmonisation des tarifs au 1e - 15. Subventions de fonctionnement et de Projets aux Associations - 20. Motion relative à l'amélioration des situations administratives et des délais d'attente raisonnables pour les demand

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20210408

10. Budget primitif 2021 — Budget annexe des parkings

20210408

11. Vote des taux de la fiscalité 2021

20210408

8. Affectation provisoire du résultat 2020 - Budget principal

20210408

9. Budget primitif 2021 — Budget principal

20210408

12. Tarification des services municipaux : nouvelle détermination du quotient familial et harmonisation des tarifs au 1er septembre 2021

20210408

15. Subventions de fonctionnement et de Projets aux Associations

📄 Autres decisions 6 délibérations
20210408

14. Admissions en non-valeur

20210408

18. Approbation de la révision des statuts de la Caisse des Ecoles

20210408

19. Motion relative au maintien des organisations syndicales dans les locaux actuels de la Bourse du Travail à Evry-Courcouronnes

20210408

5. Bilan des opérations immobilières - Année 2020

20210408

7. Organisation des services : créations de poste

20210408

20. Motion relative à l'amélioration des situations administratives et des délais d'attente raisonnables pour les demandes de rendez-vous des citoyens étrangers de notre département

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20210408

1. Garantie d'emprunt à Essonne Habitat pour la construction de 42 logements locatifs sociaux sis Boulevard du Maréchal de Lattre de Tassigny

20210408

3. Convention relative à la mise en place d'une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat pour 4 copropriétés des Pyramides

20210408

4. Acquisition de la rue Nettie Stevens auprès de GPS

20210408

13. Actualisation des dispositions liées au Stationnement payant sur voirie et à la vidéoverbalisation

🤝 Vie associative 2 délibérations
20210408

17. Avenant n°1 à la Convention de partenariat entre la Ville et l'Association des Champs

20210408

16. Avenant n°1 à la Convention de partenariat entre la Ville et la MJC Simone Signoret

🌱 Environnement 1 délibération
20210408

2. Convention départementale pour le Nouveau Projet National de Renouvellement Urbain du quartier du Canal

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
20210408

6. Versement du forfait mobilité durable

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