CM

27 mai 2021

Évry-Courcouronnes 21 délibérations

21

délibérations

6

Finances & Budget

5

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

21 délibérations - 2. Prise de participation au capital de la SAEM TICE (Transports Intercommunaux Centre Essonne) - 4. Compte administratif 2020 - budget principal - 12. Attribution de délégation de service public - Marchés Forains de Plein Vent de la Ville d'Evry-Courcouronnes - 14. Approbation du programme et lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un Pôle enfance au P - 15. Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Allée Pierre de Ronsard - 16. Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Ave - 8. Affectation définitive du résultat 2020 - budget principal - 9. Convention partenariale pluriannuelle Ville d'Evry-Courcouronnes / Direction des finances publiques - 1. Convention-chapeau d'Opération de Revitalisation de Territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine - 5. Compte administratif 2020 - budget annexe des parkings - 3. Actualisation des désignations d'élus en qualité de représentants au sein de différentes instances - 6. Compte de gestion 2020 - budget principal - 7. Compte de gestion - budget annexe des parkings - 10. Rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2020 - 11. Convention d'objectifs entre la ville et l'association municipale d'actions culturelles (AMAC) pour l'année 2021 - 20. Fixations des ratios d'avancement de grade et d'avancement d'échelon - 13. Approbation du programme et lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une école "Horizon" - 17. Transfert d'une partie de la rue du Grippet dans le domaine public communal - 21. Organisation des services - Créations de postes - 18. Cession d'un logement préempté situé résidence de Petit Bourg à Essonne Habitat
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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20210527

Compte administratif 2020 — budget principal

20210527

Affectation définitive du résultat 2020 — budget principal

20210527

Convention partenariale pluriannuelle Ville dEvry-Courcouronnes / Direction des finances publiques

20210527

Compte administratif 2020 — budget annexe des parkings

20210527

Compte de gestion 2020 — budget principal

20210527

Compte de gestion — budget annexe d'es parkings

📄 Autres decisions 5 délibérations
20210527

Actualisation des désignations délus en qualité de représentants au sein de différentes instances

20210527

Fixations des ratios davancement de grade et davancement déchelon

20210527

Transfert d'une partie de la rue du Grippet d'ans le d'omaine public communal

20210527

Organisation des services — Créations de postes

20210527

Modalités de remboursement aux élus de frais engagés en raison de leur participation à des réunions obligatoires

🏛️ Administration 2 délibérations
20210527

Attribution de délégation de service public - Marchés Forains de Plein Vent de la Ville dEvry-Courcouronnes

20210527

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Allée Pierre de Ronsard

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20210527

Approbation du programme et lancement d'un concours de maîtrise doeuvre pour la construction d'une école "Horizon"

20210527

Cession d'un logement préempté s'itué résidence de Petit Bourg à Essonne Habitat

Sport 1 délibération
20210527

Prise de participation au capital de la SAEM TICE (Transports Intercommunaux Centre Essonne)

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20210527

Approbation du programme et lancement d'un concours de maîtrise doeuvre pour la construction d'un Pôle enfance au Parc des Loges

🤝 Vie associative 1 délibération
20210527

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud - Avenant N°1

🌱 Environnement 1 délibération
20210527

C'onvention — chapeau d'Opération de Revitalisation de Territoire de la C'ommunauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart

❤️ Social & Santé 1 délibération
20210527

Rapport sur lutilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2020

🛡️ Sécurité 1 délibération
20210527

Convention d'objectifs entre la ville et l'association municipale d'actions c'ulturelles (AMAC) pour l'année 2021

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