27 mai 2021

Actualisation des désignations délus en qualité de représentants au sein de différentes instances

Fixations des ratios davancement de grade et davancement déchelon

Transfert d'une partie de la rue du Grippet dans le d'omaine public communal

Organisation des services — Créations de postes

Modalités de remboursement aux élus de frais engagés en raison de leur participation à des réunions obligatoires

Compte administratif 2020 — budget principal

Affectation définitive du résultat 2020 — budget principal

Convention partenariale pluriannuelle Ville dEvry-Courcouronnes / Direction des finances publiques

Compte de gestion 2020 — budget principal

Attribution de délégation de service public - Marchés Forains de Plein Vent de la Ville dEvry-Courcouronnes

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage - Allée Pierre de Ronsard

Compte administratif 2020 — budget annexe des parkings

Compte de gestion — budget annexe des parkings

Approbation du programme et lancement d'un concours de maîtrise doeuvre pour la construction d'une école "Horizon"

Cession d'un logement préempté s'itué résidence de Petit Bourg à Essonne Habitat

Prise de participation au capital de la SAEM TICE (Transports Intercommunaux Centre Essonne)

Approbation du programme et lancement d'un concours de maîtrise doeuvre pour la construction d'un Pôle enfance au Parc des Loges

Convention pluriannuelle des projets de renouvellement urbain de la Communauté dagglomération Grand Paris Sud - Avenant N°1

Convention — chapeau d'Opération de Revitalisation de Territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris S'ud S'eine-Essonne-S'énart

Rapport sur lutilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2020

Convention d'objectifs entre la ville et l'association municipale d'actions c'ulturelles (AMAC) pour l'année 2021