Conseil municipal du 2023-04-06

Évry-Courcouronnes 6 avril 2023 14 délibérations
Document source

14

délibérations

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Environnement

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - 7. Approbation de l'adhésion de la Commune au Réseau des Villes et Villages des Justes de France - Désignation d'un repr - 8. Adhésion aux associations d'élus : Union des Maires de l'Essonne / Association des Maires de France - Association des - 14. Motion relative à la réforme des retraites - 2. Vote des taux de la fiscalité - année 2023 - 3. Décision modificative n°1-2023 - budget principal - 4. Attribution de subventions - Appel à projets Transition écologique - 1. Approbation des projets sociaux 2023/2026 du Centre Social Brel Brassens et de l’Espace de Vie Sociale Maison du Vill - 5. Approbation du versement d'une subvention au syndicat des copropriétaires des Hameaux de la Garenne - Travaux de réfe - 6. Actualisation du dispositif pour le Fonds d’Accès au Sport d’Évry-Courcouronnes (FASEC) - Approbation du versement de - 10. Approbation d'un contrat de bail commercial sur un local communal sis Centre commercial de Petit Bourg - 11. Organisation des services - Actualisation de postes - 9. Approbation de l'adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures administratives et de bureau ( - 12. Participation de la commune au Forum international sur l’Education en vue du Développement Durable en Corée du sud - - 13. Participation de la commune au Forum Social Urbain de la Ville en Moldavie - Vote d'un mandat spécial pour un Adjoin

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Délibérations (14)

🌱 Environnement 4 délibérations
20230406

7. Approbation de l'adhésion de la Commune au Réseau des Villes et Villages des Justes de France - Désignation d'un représentant

20230406

5. Approbation du versement d'une subvention au syndicat des copropriétaires des Hameaux de la Garenne - Travaux de réfection d'une allée piétonne

20230406

9. Approbation de l'adhésion au groupement de commandes pour l’acquisition de fournitures administratives et de bureau (papeterie, consommables toners, cartouches pour imprimantes) et de papier avec G

20230406

12. Participation de la commune au Forum international sur l’Education en vue du Développement Durable en Corée du sud - Vote d'un mandat spécial pour Monsieur le Maire et un Adjoint au Maire

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20230406

2. Vote des taux de la fiscalité - année 2023

20230406

3. Décision modificative n°1 — 2023 - budget principal

20230406

4. Attribution de subventions — Appel à projets Transition écologique

📄 Autres decisions 2 délibérations
20230406

14. Motion relative à la réforme des retraites

20230406

11. Organisation des services — Actualisation de postes

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20230406

1. Approbation des projets sociaux 2023/2026 du Centre Social Brel Brassens et de l’Espace de Vie Sociale Maison du Village - Renouvellement des agréments CAF

20230406

13. Participation de la commune au Forum Social Urbain de la Ville en Moldavie - Vote d'un mandat spécial pour un Adjoint au Maire

🤝 Vie associative 1 délibération
20230406

8. Adhésion aux associations d'élus : Union des Maires de l'Essonne / Association des Maires de France - Association des Maires d'Ile de France (UME / AME - AMIF)

Sport 1 délibération
20230406

6. Actualisation du dispositif pour le Fonds d’Accès au Sport d’Évry-Courcouronnes (FASEC) - Approbation du versement des aides - Année 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20230406

10. Approbation d'un contrat de bail commercial sur un local communal sis Centre commercial de Petit Bourg

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