Conseil municipal du 2023-02-09

22. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle pour la participation au raid humanitaire étudiant 2023 « 4L Trophy »

35. Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CIG de la Grande Couronne

7. Approbation de la mise à jour du règlement intérieur du cimetière intercommunal, de la convention d'utilisation et des tarifs

21. Approbation de l'avenant n° 2 — Subvention à l’association MJC Simone SIGNORET

15. Budget primitif 2023 — Budget principal

16. Budget primitif 2023 — Budget annexe des parkings

18. Approbation du versement de la subvention de fonctionnement à l'AMAC (Avenant n°2 à la convention) - Année 2023

19. Approbation du versement de subventions de fonctionnement et de projets aux associations - Année 2023

1. Soutien à la Turquie et à la Syrie — Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au comité international de la croix rouge dans le cadre de l’aide matérielle à apporter aux populations

20. Approbation de l'avenant n° 2 — Subvention à l’association Union des Retraités d’Évry (URE)

24. Approbation du versement de subventions exceptionnelles en faveur du collège Galilée et du lycée Charles Baudelaire dans le cadre de projets éducatifs

28. Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Les Résidences Yvelines Essonne pour la conception et la réalisation des travaux de réhabilitation et de réamén

13. Approbation d'une convention — cadre d'indemnisation relative au versement d'indemnités aux titulaires de marchés publics, accords-cadre ou concessions, concernés par l'application de la théorie de

25. Approbation de la cession des Certificats d'Economies d'Energie (CEE) à la société ENERGY de France dans le cadre de la réalisation de travaux

30. Adhésion à l'Association des Responsables de Copropriétés (ARC) - Année 2023 - Désignation d'un représentant

26. Opération d'aménagement Bois Briard — Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert des espaces communs du lotissement de logements

27. Avenant N° 1 au Traité de concession d’aménagement de la ZAC Canal Europe - Les Horizons

29. Approbation de l'avenant n°3 à la Convention de portage de lots sur les copropriétés des Pyramides

33. Approbation de l'acquisition d'un terrain auprès de Grand Paris Aménagement pour la construction de l’école Horizons

34. Adhésion au socle commun de compétences du CIG de la Grande Couronne de la Région île de France

4. Rapport 2022 sur l'état des lieux de l'application du principe de laïcité au sein de la collectivité

3. Rapport 2022 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes

36. Créations de postes — Organisation des services

14. Bilan des opérations immobilières - Année 2022

5. Rapport sur la situation de la commune en matière de développement durable - Année 2022

31. Désaffectation des parcelles cadastrées 182 AD 22 et 23 en vue de leur déclassement (3 rue du bois de l'Entre deux)

32. Approbation de la cession des parcelles 182 AD 22 et 23 à "Nouveaux Constructeurs" - Autorisation de signer la promesse de vente sous condition suspensive de déclassement

17. Approbation du versement de subventions de fonctionnement au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), à la Caisse des Ecoles et au GIP SAE - Année 2023

10. Approbation de la convention de partenariat relative à la prévention des rixes entre la Commune et l'association RESO

12. Approbation d'une convention — cadre d'expérimentation en faveur de la production du logement et du renforcement de la mixité sociale

8. Approbation de l'actualisation du Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants

9. Approbation des conventions avec les crèches parentales "les Bout'choux" et "les Pitchounes"

6. Communication des statuts de l'association CAAPP

11. Approbation d'une convention de partenariat et d’objectifs avec l’Association des Champs

23. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive Universitaire pour l’ÉVRYCOURCOU’’RUN’’ COLOR

2. Actualisation des désignations d'élus au sein des Conseils d'école