9 février 2023

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle pour la participation au raid humanitaire étudiant 2023 « 4L Trophy »

Adhésion au contrat groupe assurance statutaire du CIG de la Grande Couronne

Approbation de lavenant n° 2 — Subvention à l'association MJC Simone SIGNORET

Budget primitif 2023 — Budget principal

Approbation du versement de la subvention de fonctionnement à lAMAC (Avenant n°2 à la convention) - Année 2023

Approbation du versement de subventions de fonctionnement et de projets aux associations - Année 2023

S'outien à la Turquie et à la Syrie — Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au comité international de la croix rouge dans le c'adre de l'aide matérielle à apporter aux populations

Approbation de lavenant n° 2 — Subvention à l'association Union des Retraités d'Évry (URE)

Approbation du versement de subventions exceptionnelles en faveur du collège Galilée et du lycée Charles Baudelaire dans le cadre de projets éducatifs

Approbation de lavenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec Les Résidences Yvelines Essonne pour la conception et la réalisation des travaux de réhabilitation et de réamén

Approbation d'une convention — cadre dindemnisation relative au versement dindemnités aux titulaires de marchés publics, accords-cadre ou concessions, concernés par lapplication de la théorie de

Approbation de la cession des Certificats dEconomies dEnergie (CEE) à la société ENERGY de France dans le cadre de la réalisation de travaux

Adhésion à l'Association des Responsables de Copropriétés (ARC) - Année 2023 - Désignation d'un représentant

Opération d'aménagement Bois Briard — Approbation de lavenant n°1 à la convention de transfert des espaces communs du lotissement de logements

Avenant N° 1 au Traité de concession d'aménagement de la ZAC Canal Europe - Les Horizons

Approbation de lavenant n°3 à la Convention de portage de lots sur les copropriétés des Pyramides

Désaffectation des parcelles cadastrées 182 AD 22 et 23 en vue de leur déclassement (3 rue du bois de lEntre deux)

Approbation de l'acquisition d'un terrain auprès de Grand Paris Aménagement pour la construction de l'école Horizons

Adhésion au socle commun de compétences du CIG de la Grande Couronne de la Région île de France

Rapport 2022 sur l'état des lieux de lapplication du principe de laïcité au sein de la collectivité

Rapport 2022 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes

Créations de postes — Organisation des services

Bilan des opérations immobilières - Année 2022

Approbation du versement de subventions de fonctionnement au Centre Communal dAction Sociale (CCAS), à la Caisse des Ecoles et au GIP SAE - Année 2023

Approbation de la convention de partenariat relative à la prévention des rixes entre la Commune et l'association RESO

Approbation d'une convention — cadre dexpérimentation en faveur de la production du logement et du renforcement de la mixité sociale

Rapport sur la situation de la commune en matière de développement durable - Année 2022

Approbation de la cession des parcelles 182 AD 22 et 23 à "Nouveaux Constructeurs" - Autorisation de signer la promesse de vente sous condition suspensive de déclassement

Approbation de lactualisation du Règlement de fonctionnement des établissements d'accueil de jeunes enfants

Approbation des conventions avec les crèches parentales "les Boutchoux" et "les Pitchounes"

Communication des statuts de l'association CAAPP

Approbation de la mise à jour du règlement intérieur du cimetière intercommunal, de la convention d'utilisation et des tarifs

Approbation d'une convention de partenariat et d'objectifs avec l'Association des Champs

Budget primitif 2023 — Budget annexe des parkings

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Universitaire pour l'ÉVRYCOURCOU''RUN'' COLOR

Actualisation des désignations délus au sein des Conseils d'école