22 juin 2023

Compte de gestion 2022 — Budget principal

Compte administratif 2022 — Budget principal

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Club Détente Loisirs (CDL)

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au collège Paul Eluard - Voyage scolaire (Ville Apprenante / éducation à la citoyenneté)

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'AS Evry section softball "Les Pharaons" dans le cadre du Challenge de France

Affectation du résultat 2022 — Budget principal

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association MV CIRQ - Festival 2023 "La Ruée vers l'Autre"

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'AS Evry section Voile dans le cadre de la préparation à la Mini Transat en solitaire 2025

Attribution de subventions — Appel à projet Lutte contre les violences faites aux femmes 2023

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au SCA 2000 section handball dans le cadre d'un tournoi international

Ajustements tarifaires — Réservation repas et Centre de loisirs- AES

Approbation du versement de subventions dans le cadre de la Programmation Estivale 2023

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au lycée du Parc des Loges - Voyages scolaires

Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs pour l'année 2024

Budget supplémentaire 2023 — budget principal

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à linstitut français de Jérusalem - Projet en soutien aux populations du camp de réfugiés de Khan Younis - Année 2023

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Université du Temps Libre (UTL) - (échange entre Villes Apprenantes)

S'ortie d'actif — biens de faible valeur (VNC à zéro)

Actualisation du RIFSEEP

AP / CP Autorisations de programme et crédits de paiement

Approbation du règlement intérieur des Maisons de Quartier Centres Sociaux

Harmonisation des autorisations spéciales dabsence

Accord de la protection fonctionnelle à un élu

Présentation des rapports annuels 2022 liés à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Représentation de la commune aux échanges organisés dans le cadre du voyage détudes annuel de lAMIF - Montréal et Québec - Vote d'un mandat spécial pour un élu

Approbation du Règlement Local de Publicité

Désignation d'un référent déontologue pour les élus de la commune

Approbation de lavenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec Les Résidences Yvelines Essonne pour la conception et la réalisation des travaux de réhabilitation et de réaména

Approbation de la cession et de la réforme d'un véhicule du parc automobile

Désaffectation et déclassement de la parcelle 182 AV 435p

Approbation de la cession de la parcelle 182 AV 435p à Monsieur et Madame GALLON

Approbation de lavenant n°7 au contrat de concession du Crématorium - Imprévision

Approbation d'une convention de mise à disposition de terrains aménagés à usage de jardins familiaux avec l'Association « Les Jardins aux Secrets »

Approbation de lavenant n° 8 au contrat de concession du crématorium - Avenant de transfert (modification de la forme juridique de la société OGF)

Compte administratif 2022 — Budget annexe des parkings

Approbation d'une convention de superposition tripartite avec GPS et Ile de France Mobilités (IDFM) relative au Tram 12

Compte de gestion 2022 — Budget annexe des parkings

Approbation d'une convention entre l'Association REVESDIAB et le Centre municipal de santé - Parcours de soins du patient diabétique

Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le CCAS - Marché de location, maintenance et entretien de véhicules électriques ou hybrides réfrigérés neufs

Rapport sur lutilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2022

Approbation d'une convention de partenariat avec le Département et le Comité d'Organisation des Jeux Olympiques (COJO) relative au passage de la flamme olympique sur la Commune

Approbation d'une Convention de partenariat avec lEco-organisme ALCOME - Réduction et traitement des mégots jetés dans l'espace public

Approbation du versement de subventions exceptionnelles dans le cadre de lAppel à projets "Urbanise ton sport"

Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs - Actualisation 2023

Dénomination d'une voie privée desservant les nouveaux bâtiments de lAFM - Rue Rosalind FRANKLIN

Organisation des services — Créations de postes - Actualisation du tableau des effectifs

Approbation du transfert déléments de patrimoine achevé

Approbation d'une convention d'objectifs avec l'association Centre Art Architecture Paysage Patrimoine (CAAPP)

Approbation d'une expérimentation portant sur la mise en œuvre de la semaine de 4 jours