Conseil municipal du 2023-06-22

6.Compte de gestion 2022 — Budget principal

8.Compte administratif 2022 — Budget principal

9.Compte administratif 2022 — Budget annexe des parkings

19.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Club Détente Loisirs (CDL)

23.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au collège Paul Eluard - Voyage scolaire (Ville Apprenante / éducation à la citoyenneté)

29.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’AS Evry section softball "Les Pharaons" dans le cadre du Challenge de France

10.Affectation du résultat 2022 — Budget principal

26.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’Association MV CIRQ - Festival 2023 "La Ruée vers l’Autre"

27.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l’AS Evry section Voile dans le cadre de la préparation à la Mini Transat en solitaire 2025

20.Attribution de subventions — Appel à projet Lutte contre les violences faites aux femmes 2023

28.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au SCA 2000 section handball dans le cadre d’un tournoi international

7.Compte de gestion 2022 — Budget annexe des parkings

16.Ajustements tarifaires — Réservation repas et Centre de loisirs- AES

21.Approbation du versement de subventions dans le cadre de la Programmation Estivale 2023

33.Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Actualisation des tarifs pour l'année 2024

11.Budget supplémentaire 2023 — budget principal

18.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'institut français de Jérusalem - Projet en soutien aux populations du camp de réfugiés de Khan Younis - Année 2023

22.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'Université du Temps Libre (UTL) - (échange entre Villes Apprenantes)

14.Sortie d'actif — biens de faible valeur (VNC à zéro)

44.Actualisation du RIFSEEP

13.AP / CP Autorisations de programme et crédits de paiement

31.Approbation du règlement intérieur des Maisons de Quartier Centres Sociaux

45.Harmonisation des autorisations spéciales d'absence

47.Accord de la protection fonctionnelle à un élu

42.Présentation des rapports annuels 2022 liés à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

48.Représentation de la commune aux échanges organisés dans le cadre du voyage d'études annuel de l'AMIF - Montréal et Québec - Vote d'un mandat spécial pour un élu

32.Approbation du Règlement Local de Publicité

1.Désignation d'un référent déontologue pour les élus de la commune

39.Dénomination d'une voie privée desservant les nouveaux bâtiments de l'AFM - Rue Rosalind FRANKLIN

46.Organisation des services — Créations de postes - Actualisation du tableau des effectifs

17.Approbation de la cession et de la réforme d'un véhicule du parc automobile

24.Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au lycée du Parc des Loges - Voyages scolaires

34.Désaffectation et déclassement de la parcelle 182 AV 435p

35.Approbation de la cession de la parcelle 182 AV 435p à Monsieur et Madame GALLON

36.Approbation d'une convention de mise à disposition de terrains aménagés à usage de jardins familiaux avec l’Association « Les Jardins aux Secrets »

37.Approbation de l'avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Les Résidences Yvelines Essonne pour la conception et la réalisation des travaux de réhabilitation et de réaména

40.Approbation de l'avenant n°7 au contrat de concession du Crématorium - Imprévision

41.Approbation de l'avenant n° 8 au contrat de concession du crématorium - Avenant de transfert (modification de la forme juridique de la société OGF)

4.Approbation d'une convention entre l'Association REVESDIAB et le Centre municipal de santé - Parcours de soins du patient diabétique

49.Approbation de la convention constitutive d'un groupement de commandes avec le CCAS - Marché de location, maintenance et entretien de véhicules électriques ou hybrides réfrigérés neufs

12.Rapport sur l'utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Île-de-France (FSRIF) 2022

2.Approbation d'une convention de partenariat avec le Département et le Comité d’Organisation des Jeux Olympiques (COJO) relative au passage de la flamme olympique sur la Commune

5.Approbation d'une Convention de partenariat avec l'Eco-organisme ALCOME - Réduction et traitement des mégots jetés dans l'espace public

25.Approbation du versement de subventions exceptionnelles dans le cadre de l'Appel à projets "Urbanise ton sport"

30.Approbation du règlement intérieur des équipements sportifs - Actualisation 2023

15.Approbation du transfert d'éléments de patrimoine achevé

3.Approbation d'une convention d'objectifs avec l'association Centre Art Architecture Paysage Patrimoine (CAAPP)

38.Approbation d'une convention de superposition tripartite avec GPS et Ile de France Mobilités (IDFM) relative au Tram 12

43.Approbation d'une expérimentation portant sur la mise en œuvre de la semaine de 4 jours