Conseil municipal du 2023-10-12

2. Modification de l'effectif des Adjoints au Maire

11. Approbation des Missions confiées aux volontaires du service civique

14. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

29. Approbation d'un avenant à la convention de portage de l’OPAH N°3 du Canal et de Courcouronnes Centre

37. Organisation des services — Créations et modifications de postes

35. Représentation de la commune au bilan et perspectives de travail de l’UIL (Institute for Lifelong Learning de l'UNESCO) à Hambourg - Vote d'un mandat spécial pour un Adjoint au Maire

36. Actualisation des ratios d'avancements de grades de la ville

1. Avis du Conseil Municipal sur le maintien d'un Adjoint au Maire dans ses fonctions

38. Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Floriades de l'Arnon

24. Offre complémentaire de restauration sur le territoire communal - Lancement de l'appel à candidatures pour l'année 2024

25. Action Cœur de Ville — Approbation de l'avenant N°2 à la convention-cadre

32. Avis sur demande de dérogation au repos dominical - Société CEMEX Bétons IDF (octobre, novembre et décembre 2023)

33. Groupement de commandes Fournitures administratives et papier avec GPS - Approbation du choix des lots

20. Attribution d’une subvention à l’association le Roi Volant

40. Motion relative à l'obtention de la part du Gouvernement de la création d'un observatoire géolocalisé pour objectiver la réalité des dépenses publiques de droit commun

9. Attribution complémentaire de subventions - Appel à projet Lutte contre les violences faites aux femmes 2023

16. Attribution d’une subvention à l’Association Française contre les Myopathies (AFM)

39. Soutien à l'Afghanistan — Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’aide matérielle à apporter aux populations sinistrées

19. Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle à l’association LANTHAIE - Projet culturel international « Être ici et d’ailleurs »

7. Soutien au Maroc — Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’aide matérielle à apporter aux populations sinistrées

17. Attribution d’une subvention exceptionnelle pour les 50 ans de la MJC Simone Signoret

8. Soutien à La Libye — Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de l’aide matérielle à apporter aux populations sinistrées

18. Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au lycée Auguste Perret - Projet Citoyens d'Evry à Bruxelles

5. Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

27. Approbation de la cession de la parcelle AN 155p à l’État - Projet de restructuration et d’agrandissement du Tribunal Judiciaire

4. Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

15. Approbation du Nouveau plan d'amortissement applicable au 1er janvier 2024

28. Approbation de l’acquisition d’un terrain sis 2 rue Robert Pissonnier dans le cadre d’une procédure de régularisation foncière avec Essonne Habitat

26. Approbation de la cession d'un local commercial sis place de l'Orme à Martin

30. Approbation d'une convention de mandat de maitrise d'ouvrage avec la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud pour le réaménagement de locaux associatifs sis 12-14 Allée Jean Rostanî

31. Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Communauté d'Agglomération relative aux travaux de reconfiguration de la médiathèque de l’Agora incluant la micro-folie

3. Election de 15 Adjoints au Maire et de 1 Adjoint au Maire / Adjoint de Quartier

23. Convention cadre portant sur la mise à disposition de locaux aux associations - Actualisation de la liste des bénéficiaires

34. Approbation d'un avenant n°1 à la convention de création du service commun de reprographie avec GPS - Modification des dispositions initiales - Extension du périmètre à la commune de Nandy

12. Approbation d'une convention avec la région Ile de France - Attribution des tickets loisirs

10. Approbation d'une convention de partenariat avec le Mémorial de la Shoah

21. Approbation d'une convention de mise à disposition de l'équipement sportif "Gymnase Bonaparte" dans le cadre de la mise en œuvre d'un dojo solidaire par la Fédération Française de Judo - 1000 dojo

22. Approbation de la convention tripartite de mise à disposition d’équipements sportifs communaux au profit des établissements scolaires de compétence régionale

13. Adhésion à l'association Culture Relax et approbation d'une convention de partenariat avec l'association Culture Relax et la SA ESPACE LOISIRS (CGR EVRY)

6. Actualisation des désignations des représentants de la Commune au sein des conseils d'école, de la MJC Simone Signoret (Espace Simone Signoret), de l'Association des Champs, du PIMMS, du Comité de