12 octobre 2023

Modification de leffectif des Adjoints au Maire

Approbation des Missions confiées aux volontaires du service civique

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

Approbation d'un avenant à la convention de portage de l'OPAH N°3 du Canal et de Courcouronnes Centre

Organisation des services — Créations et modifications de postes

Représentation de la commune au bilan et perspectives de travail de l'UIL (Institute for Lifelong Learning de lUNESCO) à Hambourg - Vote d'un mandat spécial pour un Adjoint au Maire

Actualisation des ratios davancements de grades de la ville

Avis du Conseil Municipal sur le maintien d'un Adjoint au Maire dans ses fonctions

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Société Floriades de lArnon

Offre complémentaire de restauration sur le territoire communal - Lancement de lappel à candidatures pour l'année 2024

Action Cœur de Ville — Approbation de lavenant N°2 à la convention-cadre

Avis sur demande de dérogation au repos dominical - Société CEMEX Bétons IDF (octobre, novembre et décembre 2023)

Groupement de commandes Fournitures administratives et papier avec GPS - Approbation du choix des lots

Attribution d'une subvention à l'association le Roi Volant

Motion relative à lobtention de la part du Gouvernement de la création d'un observatoire géolocalisé pour objectiver la réalité des dépenses publiques de droit commun

Attribution complémentaire de subventions - Appel à projet Lutte contre les violences faites aux femmes 2023

Attribution d'une subvention à l'Association Française contre les Myopathies (AFM)

S'outien à l'Afghanistan — Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle dans le c'adre de l'aide matérielle à apporter aux populations s'inistrées

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle à l'association LANTHAIE - Projet culturel international « Être ici et d'ailleurs »

S'outien au Maroc — Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle dans le c'adre de l'aide matérielle à apporter aux populations s'inistrées

Attribution d'une subvention exceptionnelle pour les 50 ans de la MJC Simone Signoret

S'outien à La L'ibye — Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle dans le c'adre de l'aide matérielle à apporter aux populations s'inistrées

Approbation du versement d'une subvention exceptionnelle au lycée Auguste Perret - Projet Citoyens dEvry à Bruxelles

Approbation de la cession de la parcelle AN 155p à l'État - Projet de restructuration et d'agrandissement du Tribunal Judiciaire

Approbation de l'acquisition d'un terrain s'is 2 rue Robert Pissonnier dans le c'adre d'une procédure de régularisation foncière avec Essonne Habitat

Approbation de la cession d'un local commercial sis place de lOrme à Martin

Approbation d'une convention de mandat de maitrise douvrage avec la Communauté dagglomération Grand Paris Sud pour le réaménagement de locaux associatifs sis 12-14 Allée Jean Rostanî

Approbation d'une convention de transfert de maîtrise douvrage à la Communauté dAgglomération relative aux travaux de reconfiguration de la médiathèque de l'Agora incluant la micro-folie

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction majorées allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Actualisation du tableau des Indemnités de fonction de base allouées au maire, aux adjoints, aux conseillers municipaux délégués et aux conseillers municipaux

Approbation du Nouveau plan damortissement applicable au 1er janvier 2024

Election de 15 Adjoints au Maire et de 1 Adjoint au Maire / Adjoint de Quartier

Convention c'adre portant sur la mise à disposition de l'ocaux aux associations - Actualisation de la l'iste des bénéficiaires

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de création du service commun de reprographie avec GPS - Modification des dispositions initiales - Extension du périmètre à la commune de Nandy

Approbation d'une convention avec la région Ile de France - Attribution des tickets loisirs

Approbation d'une convention de partenariat avec le Mémorial de la Shoah

Approbation d'une convention de mise à disposition de léquipement sportif "Gymnase Bonaparte" dans le cadre de la mise en œuvre d'un dojo solidaire par la Fédération Française de Judo - 1000 dojo

Approbation de la convention tripartite de mise à disposition d'équipements sportifs communaux au profit des établissements scolaires de compétence régionale

Adhésion à l'association Culture Relax et approbation d'une convention de partenariat avec l'association Culture Relax et la SA ESPACE LOISIRS (CGR EVRY)

Actualisation des désignations des représentants de la Commune au sein des conseils d'école, de la MJC Simone Signoret (Espace Simone Signoret), de l'Association des Champs, du PIMMS, du Comité de