Conseil municipal du 2026-03-21

Évry-Courcouronnes 21 mars 2026 13 délibérations
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13

délibérations

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Autres decisions

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Administration

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - 7.Indemnités de fonction majorées des élus municipaux - 8.Fixation de l'effectif des collaborateurs de cabinet et de l'enveloppe de rémunération - 13.Désignation des représentants au sein du GIP-SAE - 3.Election des Adjoints au Maire - 6.Indemnités de fonction de base des élus municipaux - 9.Election des membres élus du CCAS - 11.Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres - 1.Election du Maire - 4.Lecture et remise de la charte de l'élu local - 5.Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal - Article L2122-22 du CGCT - 10.Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - 12.Fixation de l'effectif de la commission préparatoire au Conseil municipal et désignation de ses membres - 2.Fixation de l'effectif des Adjoints au Maire

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20260321

7.Indemnités de fonction majorées des élus municipaux

20260321

13.Désignation des représentants au sein du GIP-SAE

20260321

6.Indemnités de fonction de base des élus municipaux

20260321

4.Lecture et remise de la charte de l'élu local

20260321

12.Fixation de l'effectif de la commission préparatoire au Conseil municipal et désignation de ses membres

20260321

2.Fixation de l'effectif des Adjoints au Maire

🏛️ Administration 5 délibérations
20260321

3.Election des Adjoints au Maire

20260321

11.Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres

20260321

1.Election du Maire

20260321

5.Délégation au Maire de certaines attributions du Conseil municipal - Article L2122-22 du CGCT

20260321

10.Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

👥 Ressources humaines 1 délibération
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8.Fixation de l'effectif des collaborateurs de cabinet et de l'enveloppe de rémunération

❤️ Social & Santé 1 délibération
20260321

9.Election des membres élus du CCAS

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