Conseil municipal du 2026-02-12

Évry-Courcouronnes 12 février 2026 11 délibérations
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11

délibérations

5

Autres decisions

4

Social & Santé

2

Environnement

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 2.Rapport 2025 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes - 3.Rapport 2025 sur l'état des lieux de l'application du principe de laïcité au sein de la collectivité - 4.Bilan des opérations immobilières - Année 2025 - 10.Approbation de la fixation de l'effectif des commissions administratives paritaires communes (CAP) entre la Commune, - 11.Approbation de la fixation de l'effectif de la commission consultative paritaire (CCP) commune entre la Commune, le C - 9.Approbation de la fixation de l'effectif du comité social territorial (CST) commun entre la Commune, le CCAS et la Cai - 1.Débat sur les orientations budgétaires 2026 - 5.Approbation de la réforme de deux véhicules municipaux - 6.Approbation de l'acquisition de murs de cellules commerciales auprès de la SCI LE LAC - Mail de Thorigny - Parcelle 18 - 7.Approbation de la résiliation anticipée d'un bail emphytéotique Parc Aux Lièvres - Ville / Essonne Habitat - 8.Approbation d'une convention de prêt à usage d'un local collectif résidentiel à la Commune par la Société CDC Habitat

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
20260212

2.Rapport 2025 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes

20260212

3.Rapport 2025 sur l'état des lieux de l'application du principe de laïcité au sein de la collectivité

20260212

4.Bilan des opérations immobilières - Année 2025

20260212

1.Débat sur les orientations budgétaires 2026

20260212

5.Approbation de la réforme de deux véhicules municipaux

❤️ Social & Santé 4 délibérations
20260212

10.Approbation de la fixation de l'effectif des commissions administratives paritaires communes (CAP) entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles

20260212

11.Approbation de la fixation de l'effectif de la commission consultative paritaire (CCP) commune entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles

20260212

9.Approbation de la fixation de l'effectif du comité social territorial (CST) commun entre la Commune, le CCAS et la Caisse des écoles

20260212

8.Approbation d'une convention de prêt à usage d'un local collectif résidentiel à la Commune par la Société CDC Habitat Social

🌱 Environnement 2 délibérations
20260212

6.Approbation de l'acquisition de murs de cellules commerciales auprès de la SCI LE LAC - Mail de Thorigny - Parcelle 182 AH 325.

20260212

7.Approbation de la résiliation anticipée d'un bail emphytéotique Parc Aux Lièvres - Ville / Essonne Habitat

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