Conseil municipal du 2026-02-12
11
délibérations
5
Autres decisions
4
Social & Santé
2
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (11)
2.Rapport 2025 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes
3.Rapport 2025 sur l'état des lieux de l'application du principe de laïcité au sein de la collectivité
4.Bilan des opérations immobilières - Année 2025
1.Débat sur les orientations budgétaires 2026
5.Approbation de la réforme de deux véhicules municipaux
10.Approbation de la fixation de l'effectif des commissions administratives paritaires communes (CAP) entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles
11.Approbation de la fixation de l'effectif de la commission consultative paritaire (CCP) commune entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles
9.Approbation de la fixation de l'effectif du comité social territorial (CST) commun entre la Commune, le CCAS et la Caisse des écoles
8.Approbation d'une convention de prêt à usage d'un local collectif résidentiel à la Commune par la Société CDC Habitat Social
6.Approbation de l'acquisition de murs de cellules commerciales auprès de la SCI LE LAC - Mail de Thorigny - Parcelle 182 AH 325.
7.Approbation de la résiliation anticipée d'un bail emphytéotique Parc Aux Lièvres - Ville / Essonne Habitat
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