CM

12 février 2026

Évry-Courcouronnes 11 délibérations

11

délibérations

5

Autres decisions

4

Social & Santé

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Autres decisions 5 délibérations

Rapport 2025 sur l'état de la collectivité en matière d'égalité femmes-hommes

Rapport 2025 sur l'état des lieux de lapplication du principe de laïcité au sein de la collectivité

Bilan des opérations immobilières - Année 2025

D'ébat sur les orientations budgétaires 2026

Approbation de la réforme de deux véhicules municipaux

Social & Santé 4 délibérations

Approbation de la fixation de leffectif des commissions administratives paritaires communes (CAP) entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles

Approbation de la fixation de leffectif de la commission consultative paritaire (CCP) commune entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles

Approbation de la fixation de leffectif du comité social territorial (CST) commun entre la Commune, le CCAS et la Caisse des écoles

Approbation d'une convention de prêt à usage d'un local collectif résidentiel à la Commune par la Société CDC Habitat Social

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Approbation de l'acquisition de murs de cellules commerciales auprès de la SCI LE LAC - Mail de Thorigny - Parcelle 182 AH 325

Approbation de la résiliation anticipée d'un bail emphytéotique Parc Aux L'ièvres - Ville / Essonne Habitat

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