Conseil municipal du 2024-09-19

Fay 19 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Choix d'une entreprise pour le renouvellement du réseau d'eau potable - Modification du tableau des effectifs. - Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement - Convention de servitude - Echange de terrains - Approbation RPQS assainissement collectif 2023 - Approbation du RPQS eau potable 2023 - Subvention pour l'acquisition d'un récupérateur d'eau de pluie - Remboursement de frais - Budget supplémentaire principal 2024 - Budget supplémentaire EAU 2024 - Budget eau - Affectation du résultat

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Subvention pour l'acquisition d'un récupérateur d'eau de pluie

2024

Remboursement de frais

2024

Budget supplémentaire principal 2024

2024

Budget supplémentaire EAU 2024

2024

Budget eau — Affectation du résultat

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs.

2024

Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention de servitude

2024

Echange de terrains

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Choix d'une entreprise pour le renouvellement du réseau d'eau potable

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation RPQS assainissement collectif 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Approbation du RPQS eau potable 2023

WEB recia:2024:31209:2024-09-19
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