Conseil municipal du 2024-09-19
Fay
19 septembre 2024
12 délibérations
12
délibérations
6
Environnement
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- Choix d'une entreprise pour le renouvellement du réseau d'eau potable
- Modification du tableau des effectifs.
- Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement
- Convention de servitude
- Echange de terrains
- Approbation RPQS assainissement collectif 2023
- Approbation du RPQS eau potable 2023
- Subvention pour l'acquisition d'un récupérateur d'eau de pluie
- Remboursement de frais
- Budget supplémentaire principal 2024
- Budget supplémentaire EAU 2024
- Budget eau - Affectation du résultat
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Environnement
6 délibérations
2024
Choix d'une entreprise pour le renouvellement du réseau d'eau potable
2024
Modification du tableau des effectifs.
2024
Approbation du RPQS eau potable 2023
2024
Subvention pour l'acquisition d'un récupérateur d'eau de pluie
2024
Budget supplémentaire EAU 2024
2024
Budget eau — Affectation du résultat
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Autres decisions
4 délibérations
2024
Désignation d'un coordonnateur de l'enquête de recensement
2024
Convention de servitude
2024
Approbation RPQS assainissement collectif 2023
2024
Remboursement de frais
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Echange de terrains
💶
Finances & Budget
1 délibération
2024
Budget supplémentaire principal 2024
WEB
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