CM

14 décembre 2021

Férel 6 délibérations

6

délibérations

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 3 délibérations
2021

Subvention pour les activités périscolaires et les fournitures scolaires

2021

Décision modificative n°4 au budget principal 2021

2021

D'ébat d'Orientation Budgétaire

Ressources humaines 1 délibération
2021

Mise à jour du tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

C'onstitution d'une s'ervitude de réseaux électriques sur le chemin rural 51, d'éclassé du d'omaine public - parcelle YD652

Autres decisions 1 délibération
2021

Mise à jour des commissions communales

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