Conseil municipal du 2023-02-28

Férel 28 février 2023 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Vote du compte administratif 2022 - Décision modificative n°1 au budget principal 2023 - Approbation de l'opération de restauration de l'église - Adhésion aux associations (AMF/CPIE/CAUE/CNAS) - Pacte financier et fiscal 2023-2026 de Cap Atlantique - Autorisation de Programme et crédit de paiement pour la restauration de l’église - Effacement de dettes en restauration scolaire - Convention de financement pour l'Espace Autonomie Santé Est Morbihan - Acquisiton et cession de tracteur agricole - Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget principal - Vote du compte de gestion 2022 - Don au FACECO en solidarité avec les victimes du séisme en Turquie et Syrie - Partenariat avec l'association ECTI pour l'élaboration du Plan Communal de Sauvegarde - Contrat d’assurance des risques statutairess du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de gestion de la

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2023

Vote du compte administratif 2022

2023

Décision modificative n°1 au budget principal 2023

2023

Convention de financement pour l'Espace Autonomie Santé Est Morbihan

2023

Affectation du résultat de l'exercice 2022 du budget principal

2023

Vote du compte de gestion 2022

2023

Contrat d’assurance des risques statutairess du personnel – Délibération donnant habilitation au Centre de gestion de la FPT du Morbihan

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2023

Approbation de l'opération de restauration de l'église

2023

Pacte financier et fiscal 2023 — 2026 de Cap Atlantique

2023

Effacement de dettes en restauration scolaire

2023

Acquisiton et cession de tracteur agricole

2023

Partenariat avec l'association ECTI pour l'élaboration du Plan Communal de Sauvegarde

🤝 Vie associative 1 délibération
2023

Adhésion aux associations (AMF/CPIE/CAUE/CNAS)

📄 Autres decisions 1 délibération
2023

Autorisation de Programme et crédit de paiement pour la restauration de l’église

❤️ Social & Santé 1 délibération
2023

Don au FACECO en solidarité avec les victimes du séisme en Turquie et Syrie

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2023-02-28
Ouvrir →

📬 Suivre Férel

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.