Conseil municipal du 2023-04-11
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Déclassement et désaffectation du cimetière du Pontois
Convention avec LA ROCHE BERNARD pour les travaux d’aménagement du secteur de la Voute
Lancement d’appel à projet pour les activités Enfance Jeunesse
Approbation de l’opération urbaine de l’OREE DU BOURG
Convention cadre pour la mutualisation de services entre Cap Atlantique et la commune
Convention avec le CDG 56 pour le dispositif de signalement et de traitement de violences sexuelles, discriminations, de harcèlement sexuel ou moral et d’agissements sexistes
Tarifs des séjours ALSH été 2023
Sécurisation du prêt N° 082065 pour le financement du restaurant scolaire en 2011
Mise à jour du tableau des effectifs
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