11 avril 2023
9
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Déclassement et désaffectation du cimetière du Pontois
Convention avec LA ROCHE BERNARD pour les travaux d'aménagement du secteur de la Voute
Lancement d'appel à projet pour les activités Enfance Jeunesse
Approbation de l'opération urbaine de l'OREE DU BOURG
Convention c'adre pour la mutualisation de services entre C'ap Atlantique et la commune
Convention avec le CDG 56 pour le dispositif de s'ignalement et de traitement de violences s'exuelles, d'iscriminations, de harcèlement s'exuel ou moral et d'agissements s'existes
Tarifs des séjours ALSH été 2023
Sécurisation du prêt N° 082065 pour le financement du restaurant scolaire en 2011
Mise à jour du tableau des effectifs
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