Conseil municipal du 2019-12-18

Férel 18 décembre 2019 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Engagement de la commune à la réalisation d'un diagnostic sur les besoins en logement des travailleurs saisonniers - Morbihan énergies : Validation du rapport d'activité 2018 - Cession du bâtiment modulaire du service périscolaire - Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engageme - Convention avec Lila Presqu'île relative à la mise en accessibilité de l'arrêt Mairie - Mise à jour du tableau des effectifs - Subvention pour les activités périscolaires et les fournitures scolaires - Vote du budget primitif 2020 - Autorisation de programme et crédits de paiement '(AC/CP) pour l'opération de réhabilitation de logement rue de la fonta

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2019

Cession du bâtiment modulaire du service périscolaire

2019

Subvention pour les activités périscolaires et les fournitures scolaires

2019

Vote du budget primitif 2020

2019

Autorisation de programme et crédits de paiement '(AC/CP) pour l'opération de réhabilitation de logement rue de la fontaine

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2019

Modification du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel)

2019

Mise à jour du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2019

Engagement de la commune à la réalisation d'un diagnostic sur les besoins en logement des travailleurs saisonniers

🌱 Environnement 1 délibération
2019

Morbihan énergies : Validation du rapport d'activité 2018

📄 Autres decisions 1 délibération
2019

Convention avec Lila Presqu'île relative à la mise en accessibilité de l'arrêt Mairie

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2019-12-18
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