CM

22 février 2022

Férel 8 délibérations

8

délibérations

5

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 5 délibérations
2022

Convention financière de prise en charge du RASED avec la commune de Muzillac

2022

Vote du compte de gestion 2021

2022

Décision modificative n°1 au budget principal 2022

2022

Vote du compte administratif 2021

2022

Affectation du résultat de l'exercice 2021 du budget principal

Ressources humaines 2 délibérations
2022

Création d'un emploi non permanent de chargé de mission "ingénierie technique"

2022

Tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2022

Accès au fichiers départementaux de demande de logement social avec CREHA OUEST

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