Conseil municipal du 2023-06-27

Férel 27 juin 2023 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Adhésion à la convention relative à la constitution d'un groupement de commande pour les travaux de création, renouvelle - Tarifs des services d'accueil périscolaires et extra-scolaires - Adhésion à la convention relative à un groupement de commande pour l'approvisionnement de gaz citerne incluant l'ensembl - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des locaux de la maison de l'enfance avec le SIVU de la Roche-Bernard - Adhésion à la commune à l'association BREIZH 5 sur 5 - Adhésion à la convention relative à la constitution d'un groupement de commande pour les missions de coordinateur de séc - Tarifs de la restauration scolaire

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2023

Adhésion à la convention relative à la constitution d'un groupement de commande pour les travaux de création, renouvellement, entretien et contrôle des hydrants, équipements de lutte contre l'incendie

2023

Adhésion à la convention relative à un groupement de commande pour l'approvisionnement de gaz citerne incluant l'ensemble des prestations associées

2023

Adhésion à la convention relative à la constitution d'un groupement de commande pour les missions de coordinateur de sécurité et de prévention de la santé (CSPS)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2023

Tarifs des services d'accueil périscolaires et extra-scolaires

2023

Tarifs de la restauration scolaire

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Avenant n°2 à la convention de mise à disposition des locaux de la maison de l'enfance avec le SIVU de la Roche-Bernard

🤝 Vie associative 1 délibération
2023

Adhésion à la commune à l'association BREIZH 5 sur 5

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