Conseil municipal du 2024-03-19

Férel 19 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédit de paiement pour la restauration de l’église - Modification de la Protection Sociale Complémentaire des agents et Participations employeurs pour le volet santé - Garantie d'emprunt à Atlantique Habitations pour l'acquisition de logements sociaux sur la Résidence « Pré Bazil » - Vote du budget annexe 2024 de lotissement de l'Orée du bourg - Modification du RIFSEEP pour actualisation des parts fonctions (IFSE) - Vote du budget primitif 2024 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - Concertation sur les Zones d'Accélération des énergies renouvelables (ZAENR) - Fixation des taux de fiscalité locale directe pour 2024 - Opération de requalification du quartier de La Noé Blanche et création de lots à bâtir

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Actualisation de l’Autorisation de Programme et Crédit de paiement pour la restauration de l’église

2024

Garantie d'emprunt à Atlantique Habitations pour l'acquisition de logements sociaux sur la Résidence « Pré Bazil »

2024

Vote du budget annexe 2024 de lotissement de l'Orée du bourg

2024

Vote du budget primitif 2024

2024

Fixation des taux de fiscalité locale directe pour 2024

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Modification de la Protection Sociale Complémentaire des agents et Participations employeurs pour le volet santé

2024

Modification du RIFSEEP pour actualisation des parts fonctions (IFSE)

2024

Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Concertation sur les Zones d'Accélération des énergies renouvelables (ZAENR)

2024

Opération de requalification du quartier de La Noé Blanche et création de lots à bâtir

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2024-03-19
Ouvrir →

📬 Suivre Férel

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.