19 mars 2024
10
délibérations
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Actualisation de l'Autorisation de Programme et Crédit de paiement pour la restauration de l'église
Garantie demprunt à Atlantique Habitations pour l'acquisition de logements sociaux sur la Résidence « Pré Bazil »
Vote du budget annexe 2024 de lotissement de lOrée du bourg
Vote du budget primitif 2024
Fixation des taux de fiscalité locale directe pour 2024
Modification de la Protection Sociale Complémentaire des agents et Participations employeurs pour le volet s'anté
Modification du RIFSEEP pour actualisation des parts fonctions (IFSE)
Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir dachat
C'oncertation sur les Zones d'Accélération des énergies renouvelables (ZAENR)
Opération de requalification du quartier de La Noé Blanche et création de lots à bâtir
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