Conseil municipal du 2024-05-21

Férel 21 mai 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Mise à jour du tableau des effectifs - Opération de requalification du quartier de La Noé Blanche - Désaffectation et déclassement pour la création de lots à b - Acquisition des parcelles ZH 347 et ZH 348 auprès de l'EPTB Eaux et Vilaines - Décision Modificative n°1 du budget principal 2024 - Désaffectation, déclassement et cession d'un délaissé communal à l'EPTB Eaux et Vilaines - Instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction - Réhabilitation du complexe sportif et culturel - marché d'appel d'offres restreint - Zone d'Accélération des Energies Renouvelables : Validation des cartes de potentiel - Actualisation de l'Autorisation de Programme et Crédit de paiement pour la restauration de l'église - Adhésion à la fondation du patrimoine en Bretagne - Opération de requalification du quartier de La Noé Blanche - Désaffectation et déclassement du domaine public pour une c - Financement de travaux d'extension de réseau d'eau potable à La Ville Bleue - La Châtaignière - Demande de fonds de concours "modernisation d'équipements structurants" auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo - Projet Educatif de Territoire 2024-2027 - AFUL CLOS BIHEN : acte d'échange multilatéral entre les membres - Subvention exceptionnelle à une association férélaise - Cession des parcelles YI 70 - Perrin et ZI 287 - L'isle à des riverains - Désaffectation, déclassement et cession de délaissés communaux à des riverains sur plusieurs lieux de la commune

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Délibérations (18)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Opération de requalification du quartier de La Noé Blanche - Désaffectation et déclassement pour la création de lots à bâtir

2024

Acquisition des parcelles ZH 347 et ZH 348 auprès de l'EPTB Eaux et Vilaines

2024

Réhabilitation du complexe sportif et culturel - marché d'appel d'offres restreint

2024

Zone d'Accélération des Energies Renouvelables : Validation des cartes de potentiel

2024

Opération de requalification du quartier de La Noé Blanche - Désaffectation et déclassement du domaine public pour une cession de délaissé à un riverain

2024

Projet Educatif de Territoire 2024-2027

2024

Cession des parcelles YI 70 — Perrin et ZI 287 - L'isle à des riverains

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Décision Modificative n°1 du budget principal 2024

2024

Actualisation de l'Autorisation de Programme et Crédit de paiement pour la restauration de l'église

2024

Financement de travaux d'extension de réseau d'eau potable à La Ville Bleue - La Châtaignière

2024

Demande de fonds de concours "modernisation d'équipements structurants" auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de l'exercice 2025

2024

Subvention exceptionnelle à une association férélaise

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Désaffectation, déclassement et cession d'un délaissé communal à l'EPTB Eaux et Vilaines

2024

Adhésion à la fondation du patrimoine en Bretagne

2024

AFUL CLOS BIHEN : acte d'échange multilatéral entre les membres

2024

Désaffectation, déclassement et cession de délaissés communaux à des riverains sur plusieurs lieux de la commune

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Mise à jour du tableau des effectifs

2024

Instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2024-05-21
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