21 mai 2024
18
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Opération de requalification du quartier de La Noé Blanche - Désaffectation et déclassement pour la création de lots à bâtir
Acquisition des parcelles ZH 347 et ZH 348 auprès de lEPTB Eaux et Vilaines
Réhabilitation du complexe sportif et culturel - marché dappel doffres restreint
Zone dAccélération des Energies Renouvelables : Validation des cartes de potentiel
Opération de requalification du quartier de La Noé Blanche - Désaffectation et déclassement du domaine public pour une cession de délaissé à un riverain
Projet Educatif de Territoire 2024-2027
Cession des parcelles YI 70 — Perrin et ZI 287 - Lisle à des riverains
Décision Modificative n°1 du budget principal 2024
Actualisation de lAutorisation de Programme et Crédit de paiement pour la restauration de l'église
Financement de travaux d'extension de réseau d'eau potable à La Ville Bleue - La Châtaignière
Demande de fonds de c'oncours "modernisation d'équipements structurants" auprès de C'apAtlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de l'exercice 2025
Subvention exceptionnelle à une association férélaise
Désaffectation, déclassement et cession d'un délaissé communal à lEPTB Eaux et Vilaines
Adhésion à la fondation du patrimoine en Bretagne
AFUL CLOS BIHEN : acte déchange multilatéral entre les membres
Désaffectation, déclassement et cession de délaissés communaux à des riverains sur plusieurs lieux de la commune
Mise à jour du tableau des effectifs
Instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction
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