Conseil municipal du 2024-10-15

Férel 15 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 1Domaine et patrimoine - Opération urbaine la Noé Blanche - fixation des prix et critères de priorisation pour les lots - Affaires générales - Actualisation du règlement intérieur du Conseil Municipal - Affaires générales - rapport annuel du syndicat départemental Morbihan Energies - Affaires générales - Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets pour l'exercice 20 - Finances locales - Actualisation de l'Autorisation de Programme et Crédit de paiement pour les travaux de restauration d - Affaires générales - Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour - Finances locales : décision modificative n°02 au budget 2024 de la commune - Finances locales - Approbation des attributions de compensations définitives 2024 - Enfance-jeunesse : actualisation des tarifs du local jeunes - Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat départemental d'énergies du Morbihan « Morbihan Energies » pour

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Affaires générales — rapport annuel du syndicat départemental Morbihan Energies

2024

Affaires générales — Rapport sur le prix et la qualité des services publics d'élimination des déchets pour l'exercice 2023

2024

Affaires générales — Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2023

2024

Contrat de mandat de maîtrise d'ouvrage avec le syndicat départemental d'énergies du Morbihan « Morbihan Energies » pour des actions de rénovation énergétique concernant le bâtiment périscolaire Karre

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Finances locales — Actualisation de l'Autorisation de Programme et Crédit de paiement pour les travaux de restauration de l'église

2024

Finances locales : décision modificative n°02 au budget 2024 de la commune

2024

Finances locales — Approbation des attributions de compensations définitives 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

1Domaine et patrimoine — Opération urbaine la Noé Blanche - fixation des prix et critères de priorisation pour les lots constructibles

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Affaires générales — Actualisation du règlement intérieur du Conseil Municipal

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Enfance — jeunesse : actualisation des tarifs du local jeunes

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2024-10-15
Ouvrir →

📬 Suivre Férel

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.