Conseil municipal du 2024-11-19

Férel 19 novembre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Finances locales : admissions en non-valeur - ?Affaires générales : convention de moyens relative aux services facultatifs proposés par le centre départemental de ges - Affaires générales : vote des tarifs municipaux 2025 - Affaires générales : convention de veille et surveillance du marché foncier en zones agricoles et naturelles entre la SA - Affaires générales : convention générale d'utilisation des missions facultatives du centre départemental de gestion du M - Ressources humaines : rémunération des formateurs de l'école interne de formation de CapAtlantique La Baule Guérande Agg

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Finances locales : admissions en non-valeur

2024

Affaires générales : vote des tarifs municipaux 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

?Affaires générales : convention de moyens relative aux services facultatifs proposés par le centre départemental de gestion du Morbihan pour l'année 2024?

2024

Affaires générales : convention générale d'utilisation des missions facultatives du centre départemental de gestion du Morbihan

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Affaires générales : convention de veille et surveillance du marché foncier en zones agricoles et naturelles entre la SAFER, CapAtlantique La Baule - Guérande Agglo et ses communes membres

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Ressources humaines : rémunération des formateurs de l'école interne de formation de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo et ses communes membres

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2024-11-19
Ouvrir →

📬 Suivre Férel

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.