CM

17 décembre 2024

Férel 10 délibérations

10

délibérations

8

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de travail de l’emploi permanent d’agent d’accueil de l’agen - Projet d’investissement - adoption du plan de financement prévisionnel du projet de rénovation et extension du complexe - Enfance - Jeunesse : subventions pour les activités périscolaires et les fournitures scolaires - Finances locales : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025 - Affaires générales - travaux en régie : fixation du taux moyen horaire - Enfance - Jeunesse : Renouvellement de la convention de financement des dépenses de fonctionnement de l’école privée Not - Enfance - Jeunesse : Renouvellement de la convention de financement des dépenses de fonctionnement de l’école privée Sai - Affaires générales - désignation d’un représentant au sein de la commission des mobilités de CapAtlantique La Baule – Gu - Solidarité avec la population de Mayotte - Affaires générales : instauration d’une tarification forfaitaire pour l’enlèvement des déchets sauvages
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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Projet d’investissement — adoption du plan de financement prévisionnel du projet de rénovation et extension du complexe sportif et culturel

2024

Enfance — Jeunesse : subventions pour les activités périscolaires et les fournitures scolaires

2024

Finances locales : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2025

2024

Affaires générales — travaux en régie : fixation du taux moyen horaire

2024

Enfance — Jeunesse : Renouvellement de la convention de financement des dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre-Dame - Férel

2024

Enfance — Jeunesse : Renouvellement de la convention de financement des dépenses de fonctionnement de l’école privée Saint-Michel - La Roche-Bernard

2024

Solidarité avec la population de Mayotte

2024

Affaires générales : instauration d’une tarification forfaitaire pour l’enlèvement des déchets sauvages

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Ressources humaines : modification de la durée hebdomadaire de travail de l’emploi permanent d’agent d’accueil de l’agence postale communale

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Affaires générales — désignation d’un représentant au sein de la commission des mobilités de CapAtlantique La Baule – Guérande Agglo

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