Conseil municipal du 2025-07-01

Férel 1 juillet 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Enfance-jeunesse : tarifs du restaurant scolaire - Domaine et patrimoine e : lotissement de l'Orée du bourg - approbation du cahier des charges de cession des terrains et - Enfance-jeunesse : règlement intérieur du restaurant scolaire - Marché de travaux : attribution des lots du marché de travaux de réalisation du lotissement l'Orée du bourg - Domaine et patrimoine : détermination des prix des terrains du quartier de l'Orée du bourg - Enfance - jeunesse : tarifs de l'accueil périscolaire et de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - Affaires générales : avenant convention Contrat Local de Santé Est Morbihan - Affaires générales : convention équipements sportifs mutualisés avec les communes d'Assérac, Camoël et Pénestin - Via associative : subvention projet à l'association Basket Sud Vilaine pour la fête du 13 juillet - Ressources humaines : recours à un contrat d'apprentissage

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Enfance — jeunesse : tarifs du restaurant scolaire

2025

Domaine et patrimoine : détermination des prix des terrains du quartier de l'Orée du bourg

2025

Enfance — jeunesse : tarifs de l'accueil périscolaire et de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

2025

Via associative : subvention projet à l'association Basket Sud Vilaine pour la fête du 13 juillet

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Domaine et patrimoine e : lotissement de l'Orée du bourg - approbation du cahier des charges de cession des terrains et du cahier des recommandations architecturales, paysagères et environnementales d

2025

Marché de travaux : attribution des lots du marché de travaux de réalisation du lotissement l'Orée du bourg

2025

Affaires générales : avenant convention Contrat Local de Santé Est Morbihan

2025

Affaires générales : convention équipements sportifs mutualisés avec les communes d'Assérac, Camoël et Pénestin

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Enfance — jeunesse : règlement intérieur du restaurant scolaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Ressources humaines : recours à un contrat d'apprentissage

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2025-07-01
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