CM

1 juillet 2025

Férel 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Enfance — jeunesse : tarifs du restaurant scolaire

2025

Domaine et patrimoine : détermination des prix des terrains du quartier de lOrée du bourg

2025

Enfance — jeunesse : tarifs de l'accueil périscolaire et de l'accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)

2025

Via associative : subvention projet à l'association Basket Sud Vilaine pour la fête du 13 juillet

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Domaine et patrimoine e : lotissement de lOrée du bourg - approbation du cahier des charges de cession des terrains et du cahier des recommandations architecturales, paysagères et environnementales d

2025

Marché de travaux : attribution des lots du marché de travaux de réalisation du lotissement lOrée du bourg

2025

Affaires générales : avenant convention Contrat Local de Santé Est Morbihan

2025

Affaires générales : convention équipements sportifs mutualisés avec les communes dAssérac, Camoël et Pénestin

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Enfance — jeunesse : règlement intérieur du restaurant scolaire

Ressources humaines 1 délibération
2025

Ressources humaines : recours à un contrat dapprentissage

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