Conseil municipal du 2025-06-10

Férel 10 juin 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Affaires générales : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d'aggl - Enfance-jeunesse : convention de partenariat avec la commune de Camoël, pour la contribution aux services publics utilis - Finances locales : Actualisation de l'Autorisation de Programme et Crédit de paiement pour les travaux de restauration d - Affaires générales : dépôt aux archives départementales du Morbihan - Urbanisme : Révision du Schéma d Cohérence Territoriale (SCoT) - Arrêt : Avis de la commune de Férel

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Affaires générales : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté d'agglomération CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo dans le cadre d'un accord local

2025

Affaires générales : dépôt aux archives départementales du Morbihan

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Enfance — jeunesse : convention de partenariat avec la commune de Camoël, pour la contribution aux services publics utilisés par les élèves scolarisés à l'école publique de Férel

2025

Urbanisme : Révision du Schéma d Cohérence Territoriale (SCoT) - Arrêt : Avis de la commune de Férel

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Finances locales : Actualisation de l'Autorisation de Programme et Crédit de paiement pour les travaux de restauration de l'église

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2025-06-10
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