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10 juin 2025

Férel 5 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

5

délibérations

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Autres decisions 2 délibérations
2025

Affaires générales : Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté dagglomération CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo dans le cadre d'un accord local

2025

Affaires générales : dépôt aux archives départementales du Morbihan

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Enfance — jeunesse : convention de partenariat avec la commune de Camoël, pour la contribution aux services publics utilisés par les élèves scolarisés à l'école publique de Férel

2025

Urbanisme : Révision du Schéma d Cohérence Territoriale (SCoT) - Arrêt : Avis de la commune de Férel

Finances & Budget 1 délibération
2025

Finances locales : Actualisation de lAutorisation de Programme et Crédit de paiement pour les travaux de restauration de l'église

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