CM

18 novembre 2025

Férel 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Finances locales — vote des attributions de compensation définitives pour l'année 2025

2025

Vie associative — subvention association Brière Tennis de table

2025

Finances locales — admission en non-valeur

2025

Affaires générales — vote des tarifs municipaux 2026

Social & Santé 2 délibérations
2025

Prévention santé Convention de partenariat entres le s15 communes de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo, l'agglomération et la Maison Départementale des Adolescents de Loire-Atlantique

2025

Affaires générales : "Compagnie des Ports du Morbihan" - Augmentation du capital social (incorporation de réserves puis émission dactions nouvelles)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Lotissement lOrée du bourg — convention de servitudes avec Enedis pour le dévoiement de la ligne haute tension

Autres decisions 1 délibération
2025

Affaires générales : approbation du Règlement Intérieur des salles communales

Environnement 1 délibération
2025

Service public d'eau potable — déploiement du service de télérelève - convention entre SEPIG EAU, la communauté dagglomération CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo et la commune

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Enfance — jeunesse-vie scolaire : détermination du coût élève pour l'année 2024-2025

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