Conseil municipal du 2025-11-18

Férel 18 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Finances locales - vote des attributions de compensation définitives pour l'année 2025 - Prévention santé Convention de partenariat entres le s15 communes de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo, l'agglomérat - Lotissement l'Orée du bourg - convention de servitudes avec Enedis pour le dévoiement de la ligne haute tension - Affaires générales : approbation du Règlement Intérieur des salles communales - Service public d'eau potable - déploiement du service de télérelève - convention entre SEPIG EAU, la communauté d'agglom - Vie associative - subvention association Brière Tennis de table - Affaires générales : "Compagnie des Ports du Morbihan" - Augmentation du capital social (incorporation de réserves puis - Finances locales - admission en non-valeur - Affaires générales - vote des tarifs municipaux 2026 - Enfance-jeunesse-vie scolaire : détermination du coût élève pour l'année 2024-2025

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Finances locales — vote des attributions de compensation définitives pour l'année 2025

2025

Vie associative — subvention association Brière Tennis de table

2025

Finances locales — admission en non-valeur

2025

Affaires générales — vote des tarifs municipaux 2026

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2025

Prévention santé Convention de partenariat entres le s15 communes de CapAtlantique La Baule Guérande Agglo, l'agglomération et la Maison Départementale des Adolescents de Loire-Atlantique

2025

Affaires générales : "Compagnie des Ports du Morbihan" - Augmentation du capital social (incorporation de réserves puis émission d'actions nouvelles)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Lotissement l'Orée du bourg — convention de servitudes avec Enedis pour le dévoiement de la ligne haute tension

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Affaires générales : approbation du Règlement Intérieur des salles communales

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Service public d'eau potable — déploiement du service de télérelève - convention entre SEPIG EAU, la communauté d'agglomération CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo et la commune

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Enfance — jeunesse-vie scolaire : détermination du coût élève pour l'année 2024-2025

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2025-11-18
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