CM

16 décembre 2025

Férel 11 délibérations

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

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Délibérations (11)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Finances locales : Décision Modificative n°02 au budget 2025 de la commune

2025

Finances locales : décision modificative n°1 au budget annexe lotissement lOrée du bourg

2025

Projets d'investissement : demande de fonds de concours « général » auprès de ?CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo pour l'année 2026

2025

Enfance jeunesse vie scolaire : soutien financier de la Maison dAssistantes Maternelles ?les Petites Chouettes

2025

Finances locales : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section ?dinvestissement 2026

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Urbanisme : Abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme suite au jugement du Tribunal Administratif de Rennes en date du 06 février 2025

2025

Affaires générales — Approbation de la modification des statuts du Syndicat ?Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Energies)

Social & Santé 1 délibération
2025

Motion de soutien à la Tribune des élus locaux : Soutenons la jeunesse Enfance

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Domaine et patrimoine : prix des terrains du quartier lOrée du bourg

Ressources humaines 1 délibération
2025

Ressources humaines — Nouvelles modalités du Régime Indemnitaire tenant compte des ?Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)

Sécurité 1 délibération
2025

Affaires Générales : renouvellement de la convention de mise en commun des agents et des équipements de polices municipales entre les communes de La Turballe, Assérac, Saint-Molf et Férel

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