Conseil municipal du 2025-12-16

Férel 16 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Finances locales : Décision Modificative n°02 au budget 2025 de la commune - Finances locales : décision modificative n°1 au budget annexe lotissement l'Orée du bourg - Projets d'investissement : demande de fonds de concours « général » auprès de ?CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo pou - Motion de soutien à la Tribune des élus locaux : Soutenons la jeunesse Enfance - Urbanisme : Abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme suite au jugement du Tribunal Administratif de Rennes en date - Domaine et patrimoine : prix des terrains du quartier l'Orée du bourg - Enfance jeunesse vie scolaire : soutien financier de la Maison d'Assistantes Maternelles ?les Petites Chouettes - Ressources humaines - Nouvelles modalités du Régime Indemnitaire tenant compte des ?Fonctions, des Sujétions, de l'Exper - Finances locales : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section ?d'investissement 2026 - Affaires générales - Approbation de la modification des statuts du Syndicat ?Départemental d'Énergies du Morbihan (Morbi - Affaires Générales : renouvellement de la convention de mise en commun des agents et des équipements de polices municipa

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Finances locales : Décision Modificative n°02 au budget 2025 de la commune

2025

Finances locales : décision modificative n°1 au budget annexe lotissement l'Orée du bourg

2025

Projets d'investissement : demande de fonds de concours « général » auprès de ?CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo pour l'année 2026.

2025

Enfance jeunesse vie scolaire : soutien financier de la Maison d'Assistantes Maternelles ?les Petites Chouettes

2025

Finances locales : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section ?d'investissement 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Urbanisme : Abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme suite au jugement du Tribunal Administratif de Rennes en date du 06 février 2025

2025

Affaires générales — Approbation de la modification des statuts du Syndicat ?Départemental d'Énergies du Morbihan (Morbihan Energies).

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Motion de soutien à la Tribune des élus locaux : Soutenons la jeunesse Enfance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Domaine et patrimoine : prix des terrains du quartier l'Orée du bourg

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Ressources humaines — Nouvelles modalités du Régime Indemnitaire tenant compte des ?Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Affaires Générales : renouvellement de la convention de mise en commun des agents et des équipements de polices municipales entre les communes de La Turballe, Assérac, Saint-Molf et Férel

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2025-12-16
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