16 décembre 2025
11
délibérations
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Finances locales : Décision Modificative n°02 au budget 2025 de la commune
Finances locales : décision modificative n°1 au budget annexe lotissement lOrée du bourg
Projets d'investissement : demande de fonds de concours « général » auprès de ?CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo pour l'année 2026
Enfance jeunesse vie scolaire : soutien financier de la Maison dAssistantes Maternelles ?les Petites Chouettes
Finances locales : ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section ?dinvestissement 2026
Urbanisme : Abrogation partielle du Plan Local d'Urbanisme suite au jugement du Tribunal Administratif de Rennes en date du 06 février 2025
Affaires générales — Approbation de la modification des statuts du Syndicat ?Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Energies)
Motion de soutien à la Tribune des élus locaux : Soutenons la jeunesse Enfance
Domaine et patrimoine : prix des terrains du quartier lOrée du bourg
Ressources humaines — Nouvelles modalités du Régime Indemnitaire tenant compte des ?Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)
Affaires Générales : renouvellement de la convention de mise en commun des agents et des équipements de polices municipales entre les communes de La Turballe, Assérac, Saint-Molf et Férel
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