13 janvier 2026
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Projets d'investissement : Complexe sportif et culturel - actualisation du plan de financement prévisionnel
Finances locales — Approbation des montants provisoires de lattribution de compensation 2026
Finances locales — Actualisation de lautorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) pour les travaux de restauration de l'église
Projets d'investissement : avenant n°3 au marché de maîtrise douvre du complexe sportif et culturel
Urbanisme : cession à leuro symbolique au bailleur social SILENE du terrain cadastré YD 736 et 755 au sein de l'opération d'aménagement urbaine lOrée du Bourg, correspondant à lîlot 15 du permis d'
Environnement : Contribution et soutien de la Commune de Férel à la mise en ouvre par CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo d'un plan daction 2026-2028 en faveur de la biodiversité sur les communes d
Affaires générale : Approbation de la modification des statuts du syndicat intercommunal à vocation unique de la fourrière pour animaux de la presqu'île guérandaise
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