Conseil municipal du 2026-01-13
7
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (7)
Projets d'investissement : Complexe sportif et culturel - actualisation du plan de financement prévisionnel
Finances locales — Approbation des montants provisoires de l'attribution de compensation 2026
Finances locales — Actualisation de l'autorisation de Programme et Crédits de Paiement (APCP) pour les travaux de restauration de l'église
Projets d'investissement : avenant n°3 au marché de maîtrise d'ouvre du complexe sportif et culturel
Urbanisme : cession à l'euro symbolique au bailleur social SILENE du terrain cadastré YD 736 et 755 au sein de l'opération d'aménagement urbaine l'Orée du Bourg, correspondant à l'îlot 15 du permis d'
Environnement : Contribution et soutien de la Commune de Férel à la mise en ouvre par CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo d'un plan d'action 2026-2028 en faveur de la biodiversité sur les communes d
Affaires générale : Approbation de la modification des statuts du syndicat intercommunal à vocation unique de la fourrière pour animaux de la presqu'île guérandaise
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