CM

18 mars 2025

Férel 6 délibérations

6

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Finances locales : provisions pour risques liés au compte épargne temps (CET)

2025

Finances locales — vote des taux de la fiscalité directe locale pour l'année 2025

2025

Finances locales : vote du budget primitif pour l'exercice 2025 : budget annexe

2025

Enfance jeunesse : tarif complémentaire local jeunes

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Urbanisme : dénomination d'un venelle et d'une impasse du domaine privé communal

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Affaires générales : convention avec l'association des Amis du Patrimoine

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