18 octobre 2022
10
délibérations
3
Environnement
2
Finances & Budget
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l'Eau et de lAssainissement
Accompagnement personnalisé pour le service de restauration scolaire dans le cadre d'un partenariat avec le Parc Naturel Régional de Brière et l'association CPIE
Cap Atlantique : Validation du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public gestion des déchets ménagers et assimilés
Travaux exceptionnels de voirie 202
Décision modificative n°2
Projet de territoire 2030 de Cap Atlantique
Approbation de convention territoriale pour le territoire de Cap Atlantique
Extinction partielle de léclairage public sur le territoire de la commune
Renouvellement de la convention de prise en charge des frais scolaires et périscolaires avec Camoël
Désignation des nouveaux membres du Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale (C.C.A.S)
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