Conseil municipal du 2022-09-14

Férel 14 septembre 2022 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Mise à jour des commissions municipales - Adhésion à l’association « Espace Autonomie Santé Est Morbihan » - Mise à jour du comité Opérations Urbaines - Convention de prise en charge financière des travaux afférents à la Résidence du Gobun avec CISN Résidences Locatives po - Tarifs du service jeunesse - Subvention exceptionnelle à l’association de Loisirs dans l’Art - Mise à jour du tableau des effectifs - Dénomination de lotissement situé au lieu-dit LA GREE : Impasse du Pré Bazil

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Convention de prise en charge financière des travaux afférents à la Résidence du Gobun avec CISN Résidences Locatives pour l’opération urbaine du cimetière du Pontois

2022

Dénomination de lotissement situé au lieu-dit LA GREE : Impasse du Pré Bazil

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2022

Tarifs du service jeunesse

2022

Subvention exceptionnelle à l’association de Loisirs dans l’Art

🛡️ Sécurité 1 délibération
2022

Mise à jour des commissions municipales

❤️ Social & Santé 1 délibération
2022

Adhésion à l’association « Espace Autonomie Santé Est Morbihan »

📄 Autres decisions 1 délibération
2022

Mise à jour du comité Opérations Urbaines

👥 Ressources humaines 1 délibération
2022

Mise à jour du tableau des effectifs

WEB capatlantique:215600586_deliberation-liste:2022-09-14
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