15 avril 2019
12
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
1
Numérique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Attribution du marché public Programme de voirie - année 2019
Approbation de la mise à jour de linventarie des zones humides
Classement des voies communales privées et des espaces verts de la Noé Blanche et de la Saudraie
Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité
Révision du PLU — Bilan de concertation et arrêt du projet
Avis sur le projet de modification simplifié du PLU de la Roche-Bernard
Validation de linventaire des cours deau
Convention avec la ville dHerbignac pour la l'ocation de la s'alle polyvalente aux associations herbignacaises
Subvention aux associations
Mutualisation du délégué à la protection des données
Le compte personnel d'activité
Convention d'occupation précaire et révocable du d'omaine public avec Football Club C'amoël Presqu'île Vilaine
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