Conseil municipal du 2026-02-11

Ferrières-en-Gâtinais 11 février 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - FINANCES-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2026 - FINANCES RAPPORT DORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR LEXERCICE 2026 - COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - RESSOURCES HUMAINES-RECOURS A DES VACATAIRES - RESSOURCES HUMAINES-MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01-03-2026 - MOTION DE CENSURE-APPEL A LA LIBERTE LOCALE - CULTURE-DEMANDE DE SUBVENTION « EN SCENE » - TOURISME-DEMANDE DE LABELLISATION « VILLE DACCUEIL DES VÉHICULES DÉPOQUES » - FINANCES-RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION DE LA CASERNE DE GENDARMERIE DE FERRIERES EN GATINAIS - URBANISME DENOMINATION DUNE IMPASSE - PATRIMOINE-ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION H N° 780, H N°781 ET H N°544 - FINANCES-ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POPUR L'ANNEE 2026 - INTERCOMMUNALITE-APPROBATION PAR LA COMMUNE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF DU LOIRET - FINANCES-COMITE DE JUMELAGE FERRIERES-SAERBECK-APPROBATION DE LA COTISATION 2026

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
5

FINANCES — ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2026

5

FINANCES — ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POPUR L'ANNEE 2026

6

FINANCES — COMITE DE JUMELAGE FERRIERES-SAERBECK-APPROBATION DE LA COTISATION 2026

7

FINANCES RAPPORT DORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR LEXERCICE 2026

8

FINANCES — RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION DE LA CASERNE DE GENDARMERIE DE FERRIERES EN GATINAIS

9

CULTURE — DEMANDE DE SUBVENTION « EN SCENE »

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
3

PATRIMOINE — ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION H N° 780, H N°781 ET H N°544

4

URBANISME DENOMINATION DUNE IMPASSE

10

TOURISME — DEMANDE DE LABELLISATION « VILLE DACCUEIL DES VÉHICULES DÉPOQUES »

👥 Ressources humaines 2 délibérations
11

RESSOURCES HUMAINES — RECOURS A DES VACATAIRES

12

RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01-03-2026

🛡️ Sécurité 2 délibérations
13

MOTION DE CENSURE — APPEL A LA LIBERTE LOCALE

14

COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
1

INTERCOMMUNALITE — APPROBATION PAR LA COMMUNE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF DU LOIRET

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