Conseil municipal du 2026-02-11
14
délibérations
6
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
FINANCES — ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2026
FINANCES — ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS POPUR L'ANNEE 2026
FINANCES — COMITE DE JUMELAGE FERRIERES-SAERBECK-APPROBATION DE LA COTISATION 2026
FINANCES RAPPORT DORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR LEXERCICE 2026
FINANCES — RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION DE LA CASERNE DE GENDARMERIE DE FERRIERES EN GATINAIS
CULTURE — DEMANDE DE SUBVENTION « EN SCENE »
PATRIMOINE — ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION H N° 780, H N°781 ET H N°544
URBANISME DENOMINATION DUNE IMPASSE
TOURISME — DEMANDE DE LABELLISATION « VILLE DACCUEIL DES VÉHICULES DÉPOQUES »
RESSOURCES HUMAINES — RECOURS A DES VACATAIRES
RESSOURCES HUMAINES — MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 01-03-2026
MOTION DE CENSURE — APPEL A LA LIBERTE LOCALE
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
INTERCOMMUNALITE — APPROBATION PAR LA COMMUNE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAF DU LOIRET
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