Conseil municipal du 2023-01-30

Fleury 30 janvier 2023 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Finances & Budget

3

Environnement

2

Administration

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2021 d'Orléans Métropole - Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2022 - Évolution du forfait "mobilités durables" - Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération orléanaise 2019-2030 – avis de la commune sur le - Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) dans le cadre de la constructio - Information relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues - Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l'appel à projets 2023 dédié aux projets d'investissemen - Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023 - Marché de prestations de service pour le nettoyage de bâtiments communaux - autorisation de signature des pièces du marc - Convention portant organisation d'un service commun de médecine préventive confié à la Ville d'Orléans - Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) dans le cadre de travaux au mul - Garantie d'emprunt - programme de construction de 26 logements collectifs - ZAC Interives - SEML les Résidences de l’Orl - Actualisation des taux de vacations - Attribution d'une subvention à l'association Fleury Cœur de Ville

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2023

Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) dans le cadre de la construction d'un bâtiment pour la direction des espaces verts

2023

Information relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues

2023

Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l'appel à projets 2023 dédié aux projets d'investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la construction de la Maison Pour Tous

2023

Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023

2023

Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) dans le cadre de travaux au multi-accueil L'Ile aux Mômes (Ad'Ap 2023)

2023

Garantie d'emprunt — programme de construction de 26 logements collectifs - ZAC Interives - SEML les Résidences de l’Orléanais

2023

Attribution d'une subvention à l'association Fleury Cœur de Ville

🌱 Environnement 3 délibérations
2023

Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2021 d'Orléans Métropole

2023

Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal

2023

Marché de prestations de service pour le nettoyage de bâtiments communaux - autorisation de signature des pièces du marché par Madame la Maire

🏛️ Administration 2 délibérations
2023

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2022

2023

Convention portant organisation d'un service commun de médecine préventive confié à la Ville d'Orléans

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2023

Évolution du forfait "mobilités durables"

2023

Actualisation des taux de vacations

📄 Autres decisions 1 délibération
2023

Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération orléanaise 2019-2030 – avis de la commune sur le projet

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