CM

30 janvier 2023

Fleury 15 délibérations

15

délibérations

7

Finances & Budget

3

Environnement

2

Administration

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Délibérations (15)

Finances & Budget 7 délibérations
2023

Demande de subvention au titre de la d'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) dans le c'adre de la construction d'un bâtiment pour la d'irection des espaces verts

2023

Information relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues

2023

Demande de subvention au Conseil Départemental dans le c'adre de l'appel à projets 2023 d'édié aux projets d'investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la construction de la Maison Pour Tous

2023

Autorisation des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023

2023

Demande de subvention au titre de la D'otation de S'outien à l'Investissement Local (DSIL) dans le c'adre de travaux au multi-accueil LIle aux Mômes (Ad'Ap 2023)

2023

Garantie demprunt — programme de construction de 26 logements collectifs - ZAC Interives - SEML les Résidences de l'Orléanais

2023

Attribution d'une subvention à l'association Fleury Cœur de Ville

Environnement 3 délibérations
2023

Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2021 dOrléans Métropole

2023

Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal

2023

Marché de prestations de service pour le nettoyage de bâtiments communaux - autorisation de signature des pièces du marché par Madame la Maire

Administration 2 délibérations
2023

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2022

2023

Convention portant organisation d'un service commun de médecine préventive confié à la Ville dOrléans

Ressources humaines 2 délibérations
2023

Évolution du forfait "mobilités durables"

2023

Actualisation des taux de vacations

Autres decisions 1 délibération
2023

Révision du Plan de Protection de l'Atmosphère (PPA) de l'agglomération orléanaise 2019-2030 – avis de la commune sur le projet

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