Conseil municipal du 2023-01-30
15
délibérations
7
Finances & Budget
3
Environnement
2
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) dans le cadre de la construction d'un bâtiment pour la direction des espaces verts
Information relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues
Demande de subvention au Conseil Départemental dans le cadre de l'appel à projets 2023 dédié aux projets d'investissements à rayonnement communal (volet 3) pour la construction de la Maison Pour Tous
Autorisation des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2023
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) dans le cadre de travaux au multi-accueil L'Ile aux Mômes (Ad'Ap 2023)
Garantie d'emprunt — programme de construction de 26 logements collectifs - ZAC Interives - SEML les Résidences de l’Orléanais
Attribution d'une subvention à l'association Fleury Cœur de Ville
Rapport d'activité et de développement durable de l'exercice 2021 d'Orléans Métropole
Mise à jour du tableau de classement de la voirie sur le territoire communal
Marché de prestations de service pour le nettoyage de bâtiments communaux - autorisation de signature des pièces du marché par Madame la Maire
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 28 novembre 2022
Convention portant organisation d'un service commun de médecine préventive confié à la Ville d'Orléans
Évolution du forfait "mobilités durables"
Actualisation des taux de vacations
Révision du Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) de l’agglomération orléanaise 2019-2030 – avis de la commune sur le projet
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