27 février 2023
16
délibérations
7
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Garantie demprunt — programme de réhabilitation de 60 logements collectifs – Rue Henri Matisse – 3F Centre Val de Loire
Aide aux victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie - attribution d'une subvention à la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge (FICR)
Demande de subvention auprès de la C'AF du Loiret dans le c'adre de la construction de la Maison Pour Tous J'ean-Vilar
Demande de subvention dans le c'adre du Plan départemental d'actions de sécurité routière (PDASR) 2023
Demande de subvention auprès de la C'AF dans le c'adre de travaux de réfection de c'ouverture des s'anitaires filles, d'automatisation et de thermolaquage du portail au D'omaine de la Brossette
Information relative aux prélèvements sur les chapitres de dépenses imprévues
Demande de subvention auprès de la C'AF du Loiret dans le c'adre de travaux au multi-accueil L'Ile aux Mômes (Ad'AP 2023)
Motion contre le projet de réforme des retraites
C'oncours des maisons et balcons fleuris – modification du règlement
Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris (CNVVF)
D'ébat d'Orientations Budgétaires 2023
ZAC Cœur de Ville — convention de superposition d'affectation du domaine public métropolitain et régularisations foncières avec la SEMDO et Orléans Métropole
Orléans Métropole - statuts de la Métropole - aménagement et gestion du parc des jardins de Miramion de Saint-Jean-de-Braye - restitution d'une compétence facultative – approbation
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 19 décembre 2022
Orléans Métropole - statuts de la Métropole - soutien aux clubs sportifs de haut niveau - restitution partielle d'une compétence facultative – approbation
Mise à disposition partielle d'un agent de la Ville de Fleury-les-Aubrais auprès du SIVU des Ifs – renouvellement de convention
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