Conseil municipal du 2023-05-22

Fleury 22 mai 2023 9 délibérations
Document source

9

délibérations

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Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Barème de l'arbre - évaluation de la valeur financière des arbres - Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2023 - équipements de po - Actualisation des taux de vacations - Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés no - Mutualisation des achats - ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée ent - Actualisation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale - Demande de subvention au titre du Fonds vert - parc des sports Jacques Duclos - passage du terrain de sport Albaladéjo e - Commission de suivi de site des dépôts pétroliers d’Orléans - désignation d'un représentant - Adhésion à l'association Villes au Carré

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2023

Barème de l'arbre — évaluation de la valeur financière des arbres

2023

Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2023 - équipements de police municipale

2023

Demande de subvention au titre du Fonds vert - parc des sports Jacques Duclos - passage du terrain de sport Albaladéjo en led – relamping

👥 Ressources humaines 1 délibération
2023

Actualisation des taux de vacations

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Mutualisation des achats — ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d'Orléans et les communes de la Métropole

🛡️ Sécurité 1 délibération
2023

Actualisation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale

📄 Autres decisions 1 délibération
2023

Commission de suivi de site des dépôts pétroliers d’Orléans - désignation d'un représentant

🤝 Vie associative 1 délibération
2023

Adhésion à l'association Villes au Carré

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