CM

22 mai 2023

Fleury 9 délibérations

9

délibérations

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 3 délibérations
2023

Barème de larbre — évaluation de la valeur financière des arbres

2023

Demande de subvention au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la D'élinquance (FIPD) 2023 - équipements de police municipale

2023

Demande de subvention au titre du Fonds vert - parc des sports Jacques D'uclos - passage du terrain de sport Albaladéjo en l'ed – relamping

Ressources humaines 1 délibération
2023

Actualisation des taux de vacations

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Assujettissement des logements vacants à la taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Mutualisation des achats — ajout de familles dachat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS dOrléans et les communes de la Métropole

Sécurité 1 délibération
2023

Actualisation du règlement intérieur de la bibliothèque municipale

Autres decisions 1 délibération
2023

Commission de suivi de site des dépôts pétroliers d'Orléans - désignation d'un représentant

Vie associative 1 délibération
2023

Adhésion à l'association Villes au Carré

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