Conseil municipal du 2023-03-27
17
délibérations
6
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Vie associative
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice 2023
Attribution d'une aide exceptionnelle au CJF Handball
Budget primitif 2023 — budget annexe du centre culturel
Budget primitif 2023 — attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
Budget primitif 2023 — budget principal de la Ville
Conservatoire de musique et de danse Maurice-Ravel - demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre des aides aux écoles de musique, de danse et de théâtre et ateliers de pratique arti
Fiscalité directe locale — fixation des taux d'imposition 2023 pour les taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties
Approbation de l'avant — projet définitif (APD) pour le projet de construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar
Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l’association Harmonie intercommunale Fleury/Saran
Adhésion à l’Association des Ludothèques Françaises
Vœu du Conseil municipal pour l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques
Création d'autorisations de programme dans le cadre du passage à la M57
Dispositif adultes relais — approbation d'une convention-type
Rapport social unique 2021
Actualisation du tableau des emplois
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023
Mutualisation des achats — ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d'Orléans et les communes de la Métropole
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