CM

27 mars 2023

Fleury 17 délibérations

17

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Vie associative

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Délibérations (17)

Finances & Budget 6 délibérations
2023

Versement d'une subvention déquilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice 2023

2023

Attribution d'une aide exceptionnelle au CJF Handball

2023

Budget primitif 2023 — budget annexe du centre culturel

2023

Budget primitif 2023 — attribution de subventions au Centre Communal dAction Sociale (C.C.A.S.)

2023

Budget primitif 2023 — budget principal de la Ville

2023

C'onservatoire de musique et de d'anse Maurice-Ravel - d'emande de subvention auprès du Conseil départemental au titre des aides aux écoles de musique, de d'anse et de théâtre et ateliers de pratique arti

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023

Fiscalité directe locale — fixation des taux dimposition 2023 pour les taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties

2023

Approbation de lavant — projet définitif (APD) pour le projet de construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar

Vie associative 2 délibérations
2023

Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l'association Harmonie intercommunale Fleury/Saran

2023

Adhésion à l'Association des Ludothèques Françaises

Autres decisions 2 délibérations
2023

Vœu du Conseil municipal pour l'interdiction des animaux sauvages dans les cirques

2023

Création dautorisations de programme dans le cadre du passage à la M57

Ressources humaines 2 délibérations
2023

Dispositif adultes relais — approbation d'une convention-type

2023

Rapport social unique 2021

Environnement 1 délibération
2023

Actualisation du tableau des emplois

Administration 1 délibération
2023

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Mutualisation des achats — ajout de familles dachat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS dOrléans et les communes de la Métropole

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