Conseil municipal du 2023-03-27

Fleury 27 mars 2023 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Vie associative

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Fiscalité directe locale - fixation des taux d'imposition 2023 pour les taxes foncières sur les propriétés bâties et non - Actualisation du tableau des emplois - Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice 2023 - Attribution d'une aide exceptionnelle au CJF Handball - Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l’association Harmonie intercommunale F - Adhésion à l’Association des Ludothèques Françaises - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023 - Budget primitif 2023 - budget annexe du centre culturel - Vœu du Conseil municipal pour l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques - Mutualisation des achats - ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée ent - Dispositif adultes relais – approbation d'une convention-type - Rapport social unique 2021 - Budget primitif 2023 - attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) - Budget primitif 2023 - budget principal de la Ville - Création d'autorisations de programme dans le cadre du passage à la M57 - Approbation de l'avant-projet définitif (APD) pour le projet de construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar - Conservatoire de musique et de danse Maurice-Ravel - demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre des

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2023

Versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice 2023

2023

Attribution d'une aide exceptionnelle au CJF Handball

2023

Budget primitif 2023 — budget annexe du centre culturel

2023

Budget primitif 2023 — attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)

2023

Budget primitif 2023 — budget principal de la Ville

2023

Conservatoire de musique et de danse Maurice-Ravel - demande de subvention auprès du Conseil départemental au titre des aides aux écoles de musique, de danse et de théâtre et ateliers de pratique arti

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023

Fiscalité directe locale — fixation des taux d'imposition 2023 pour les taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties

2023

Approbation de l'avant — projet définitif (APD) pour le projet de construction de la Maison Pour Tous Jean-Vilar

🤝 Vie associative 2 délibérations
2023

Approbation d'une convention entre les Villes de Fleury-les-Aubrais, de Saran et l’association Harmonie intercommunale Fleury/Saran

2023

Adhésion à l’Association des Ludothèques Françaises

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023

Vœu du Conseil municipal pour l’interdiction des animaux sauvages dans les cirques

2023

Création d'autorisations de programme dans le cadre du passage à la M57

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2023

Dispositif adultes relais — approbation d'une convention-type

2023

Rapport social unique 2021

🌱 Environnement 1 délibération
2023

Actualisation du tableau des emplois

🏛️ Administration 1 délibération
2023

Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 30 janvier 2023

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2023

Mutualisation des achats — ajout de familles d'achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d'Orléans et les communes de la Métropole

WEB ods_auto:data.orleans-metropole.fr:fla-viepublique-deliberation:2023-03-27
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