25 septembre 2023
12
délibérations
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Radio Arc en Ciel
Budget principal — information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section d'investissement
Aide aux victimes du tremblement de terre au Maroc et des inondations meurtrières en Libye - attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge e
Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)
Acquisition d'un bâtiment et aménagement d'un cabinet médical rue Gustave Roland
Délégation du droit de préemption urbain à l'Établissement Public Foncier Local intercommunal (EPFLi) Foncier Cœur de France - Clos de l'Arche N'ord-Ouest
Commission communale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - rapport d'activité 2022
Prévention spécialisée — convention transitoire avec Orléans Métropole relative aux contributions apportées aux actions de prévention spécialisée dans les communes de Fleury-les-Aubrais, Orléans, Sain
Statuts dOrléans Métropole — Restitution d'une compétence facultative - Aménagement et gestion du parc floral de la Source à Orléans - Approbation du Conseil municipal
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023
Approbation d'une convention de groupement de commandes pluriannuelle passée conjointement avec Orléans Métropole et ses communes membres
Convention de partenariat de formation — sessions d'entraînements de police municipale
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