Conseil municipal du 2023-09-25

Fleury 25 septembre 2023 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Statuts d'Orléans Métropole - Restitution d’une compétence facultative - Aménagement et gestion du parc floral de la Sou - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Radio Arc en Ciel - Acquisition d’un bâtiment et aménagement d’un cabinet médical rue Gustave Roland - Commission communale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - rapport d'activité 2022 - Prévention spécialisée – convention transitoire avec Orléans Métropole relative aux contributions apportées aux actions - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023 - Délégation du droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local intercommunal (EPFLi) Foncier Cœur de Fr - Approbation d'une convention de groupement de commandes pluriannuelle passée conjointement avec Orléans Métropole et ses - Convention de partenariat de formation – sessions d’entraînements de police municipale - Budget principal – information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section d’investissement - Aide aux victimes du tremblement de terre au Maroc et des inondations meurtrières en Libye - attribution d'une subventio - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2023

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Radio Arc en Ciel

2023

Budget principal — information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section d’investissement

2023

Aide aux victimes du tremblement de terre au Maroc et des inondations meurtrières en Libye - attribution d'une subvention exceptionnelle à la Fédération internationale des sociétés de la Croix-Rouge e

2023

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2023

Acquisition d’un bâtiment et aménagement d’un cabinet médical rue Gustave Roland

2023

Délégation du droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local intercommunal (EPFLi) Foncier Cœur de France - Clos de l'Arche Nord-Ouest

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2023

Commission communale pour l'accessibilité des personnes en situation de handicap - rapport d'activité 2022

2023

Prévention spécialisée — convention transitoire avec Orléans Métropole relative aux contributions apportées aux actions de prévention spécialisée dans les communes de Fleury-les-Aubrais, Orléans, Sain

🌱 Environnement 1 délibération
2023

Statuts d'Orléans Métropole — Restitution d’une compétence facultative - Aménagement et gestion du parc floral de la Source à Orléans - Approbation du Conseil municipal

🏛️ Administration 1 délibération
2023

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
2023

Approbation d'une convention de groupement de commandes pluriannuelle passée conjointement avec Orléans Métropole et ses communes membres

🛡️ Sécurité 1 délibération
2023

Convention de partenariat de formation — sessions d’entraînements de police municipale

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