Conseil municipal du 2023-10-20

Fleury 20 octobre 2023 25 délibérations
Document source

25

délibérations

8

Ressources humaines

8

Finances & Budget

3

Éducation

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Opération Lire et Faire Lire - convention de partenariat avec la Ligue de l’enseignement pour l’année scolaire 2023-2024 - Autorisation de recours à des vacataires pour l'appui technique à La Passerelle - Budget principal de la Ville 2023 - crédits de paiement - décision modificative n°1 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 28 août 2023 - Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le cadre du soutien à l'investissement supra-communal (vol - Autorisation de recours à des vacataires pour l'accueil à La Passerelle - Budget principal de la Ville 2023 - autorisations de programme - décision modificative n°1 - Autorisation de recours à des vacataires pour les Sports - Autorisation de recours à des vacataires pour interventions de Formation - Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - demande de subvention auprès de la Société des Éditeurs et Auteurs - Actualisation du tableau des emplois - Désignation des référents déontologues des élus municipaux - modalités de saisine du collège de déontologie et d'examen - Demande de subvention au titre du Fonds vert pour l'opération de régulation de chauffage dans les bâtiments communaux - Convention d'objectifs avec l’association Espace Culturel Marico pour l’organisation du festival Festi’45 - Convention de prestation avec l’association Coup de Pouce pour l’année scolaire 2023-2024 - Autorisation de recours à des vacataires pour l'animation Périscolaire Péricentre et l'AESH - Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - actualisation du règlement intérieur - Autorisation de recours à des vacataires membres de jury au Conservatoire - Attribution de marchés de travaux pour la construction de la nouvelle Maison Pour Tous Jean-Vilar et l'aménagement de se - Budget annexe du centre culturel 2023 - décision modificative n°1

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Délibérations (25)

👥 Ressources humaines 8 délibérations
2023

Autorisation de recours à des vacataires pour l'appui technique à La Passerelle

2023

Autorisation de recours à des vacataires pour l'accueil à La Passerelle

2023

Autorisation de recours à des vacataires pour les Sports

2023

Autorisation de recours à des vacataires pour interventions de Formation

2023

Autorisation de recours à des vacataires pour l'animation Périscolaire Péricentre et l'AESH

2023

Autorisation de recours à des vacataires membres de jury au Conservatoire

2023

Autorisation de recours à des vacataires pour l'ATP et le Coup de pouce clé

2023

Autorisation de recours à des vacataires pour les accueils de loisirs

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2023

Budget principal de la Ville 2023 — crédits de paiement - décision modificative n°1

2023

Demande de subvention au Conseil départemental du Loiret dans le cadre du soutien à l'investissement supra-communal (volet 2) pour le portage foncier du projet d'EHPAD

2023

Budget principal de la Ville 2023 — autorisations de programme - décision modificative n°1

2023

Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - demande de subvention auprès de la Société des Éditeurs et Auteurs de Musique (SEAM) pour l'année 2024

2023

Demande de subvention au titre du Fonds vert pour l'opération de régulation de chauffage dans les bâtiments communaux

2023

Budget annexe du centre culturel 2023 — décision modificative n°1

2023

Garantie d'emprunt — réhabilitation de 246 logements rues Gabriel Péri, Jean Jaurès et Denis Papin - ICF ATLANTIQUE SA d’HLM

2023

Convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le pilotage du projet de territoire par les chargés de coopérations CTG pour la période 2023 à 2025

🎓 Éducation 3 délibérations
2023

Opération Lire et Faire Lire — convention de partenariat avec la Ligue de l’enseignement pour l’année scolaire 2023-2024

2023

Désignation des référents déontologues des élus municipaux - modalités de saisine du collège de déontologie et d'examen des demandes – approbation

2023

Convention de prestation avec l’association Coup de Pouce pour l’année scolaire 2023-2024

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2023

Convention d'objectifs avec l’association Espace Culturel Marico pour l’organisation du festival Festi’45

2023

Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel - actualisation du règlement intérieur

2023

Demande de renouvellement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) du classement du Conservatoire de musique et de danse Maurice Ravel en conservatoire à rayonnement communal p

🏛️ Administration 1 délibération
2023

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil municipal du 28 août 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2023

Actualisation du tableau des emplois

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Attribution de marchés de travaux pour la construction de la nouvelle Maison Pour Tous Jean-Vilar et l'aménagement de ses abords (8 lots)

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