Conseil municipal du 2023-12-18
21
délibérations
13
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
Budget principal de la Ville 2023 — crédits de paiement - décision modificative n°2
Demande de subvention auprès du Département du Loiret en soutien à la réalisation d'un centre de santé
Budget primitif 2024 — budget annexe du centre culturel
Attribution de subventions à divers groupements, organismes et associations pour l'année 2024
Budget primitif 2024 — versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice 2024
Budget primitif 2024 — attribution de subventions au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.)
Budget principal — créances irrécouvrables
Logements municipaux — revalorisation des loyers pour l'année 2024
Autorisations de programme : situation au 15/11/23 et ajustements dans le cadre du budget primitif 2024
Budget primitif 2024 — budget principal de la Ville
Actualisation de la tarification des opérations funéraires pour l'année 2024
Budget principal — information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section de fonctionnement
Participation aux classes de découvertes des écoles maternelles et élémentaires pour l'année scolaire 2023-2024
Acquisition d’un emplacement réservé au PLUM
Fiscalité directe locale — fixation des taux d'imposition des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l’année 2024
ZAC Cœur de Ville — approbation du rapport de présentation et du bilan de clôture, et suppression de la Zone d’Aménagement Concerté
Acquisition du centre de convalescence de Longuève dans le cadre de la création d'un EHPAD
Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2024
Marché de fourniture et d'acheminement de gaz naturel - adhésion au dispositif d'achat groupé de l'Union de Groupement des Achats Publics (UGAP)
Attribution d’un marché pour des prestations d’assurance des dommages aux biens et des risques annexes
Mise en œuvre des transferts de compétences – conventions de mise à disposition de services ascendante et descendante entre Orléans Métropole et la Commune de Fleury-les-Aubrais
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