18 décembre 2023

Budget principal de la Ville 2023 — crédits de paiement - décision modificative n°2

Demande de subvention auprès du Département du Loiret en s'outien à la réalisation d'un c'entre de s'anté

Budget primitif 2024 — budget annexe du centre culturel

Attribution de subventions à divers groupements, organismes et associations pour l'année 2024

Budget primitif 2024 — versement d'une subvention déquilibre au budget annexe du centre culturel pour l'exercice 2024

Budget primitif 2024 — attribution de subventions au Centre Communal dAction Sociale (C.C.A.S.)

Budget principal — créances irrécouvrables

Logements municipaux — revalorisation des loyers pour l'année 2024

Autorisations de programme : situation au 15/11/23 et ajustements dans le cadre du budget primitif 2024

Budget primitif 2024 — budget principal de la Ville

Actualisation de la tarification des opérations funéraires pour l'année 2024

Budget principal — information relative à un virement de crédits entre chapitres sur la section de fonctionnement

Participation aux classes de découvertes des écoles maternelles et élémentaires pour l'année scolaire 2023-2024

Acquisition d'un emplacement réservé au PLUM

Fiscalité directe locale — fixation des taux dimposition des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties pour l'année 2024

ZAC Cœur de Ville — approbation du rapport de présentation et du bilan de clôture, et suppression de la Zone d'Aménagement Concerté

Acquisition du centre de convalescence de Longuève dans le cadre de la création d'un EHPAD

Ouvertures dominicales des commerces de détail pour l'année 2024

Marché de fourniture et dacheminement de gaz naturel - adhésion au dispositif dachat groupé de lUnion de Groupement des Achats Publics (UGAP)

Attribution d'un marché pour des prestations d'assurance des dommages aux biens et des risques annexes

Mise en œuvre des transferts de compétences – conventions de mise à disposition de services ascendante et descendante entre Orléans Métropole et la Commune de Fleury-les-Aubrais